Poursuite d'ex-conjointe pour pension

[lucide]

Parlant de couple pas marié…
Publié dans la catégorie Un peu de tout


photo Ramdon House

On a peu parlé de cette histoire ici, mais voilà une autre illustration assez frappante des conséquences de ne pas être marié: l’affaire Stieg Larsson. L’auteur de la série Millénium, qui fait un tabac incroyable dans le monde entier, n’avait jamais épousé sa conjointe de 32 ans. Aujourd’hui, elle n’a aucun droit sur l’oeuvre de son compagnon, qui rapporte des millions. À la place, ce sont deux membres de la famille dont l’auteur n’était pas proche, qui encaissent tout.

Excellent papier qui résume l’affaire ici.

http://www.parismatch.com/parismatch/Da ... -triomphe/(gid" onclick="window.open(this.href);return false;)/32440/

[Chico_Fan]

Allez voir pour le fun la table de fixation de la pension, essayez de compter le revenu disponible des parents et mettez le tout en parallèle avec le nombre d'enfants. Finalement, ce que demande Lola est peut-être ok, compte tenu des revenus de monsieur. Je ne dis pas que c'est correct ou pas, mais en regardant la table, j'ai fait un saut.

http://www.justice.gouv.qc.ca/FRANCAIS/ ... able09.htm" onclick="window.open(this.href);return false;

Ben si je regarde la table... Elle a déjà amplement assez d'argent. Elle reçoit 35000x12=420 000$ par année. Or pour 3 enfants avec un revenu de 200 000 et plus, ça dit 26 170$ + un certain %, mais le pourcentage est donné à titre indicatif seulement.

26 000, c'est plus que 10 fois moins que ce qu'elle reçoit!

Il me semble qu'elle est un cas exceptionnel, et qu'après un certain montant c'est logique qu'il y ait un plafond, donc ce genre de table n'est pas trop d'utilité de toute façon.

Jusqu'à un certain montant, la logique dicte que l'argent reçu soit proportionnel, mais après ça quand on tombe dans les méga gros montants, je vois pas pourquoi la femme devrait recevoir tant. Pourquoi il faudrait qu'elle continue son mode de vie exceptionnel, si elle ne vit plus avec le milliardaire et si elle n'était pas mariée? Ce serait quoi la logique?

[Nikki]

Me semble que les lois sont faites pour protéger le conjoint qui pourrait se retrouver à la rue. Pour éviter qu'une personne profite des soins d'une autre pendant que ça fait son affaire et qu'il (elle) la laisse dans la rue quand ça fait plus son affaire...

On parle de mesure pour empêcher des gens de se ramasser à la rue, pas pour les enrichir... On s'entend que la madame, elle n'est pas à la rue du tout?

TK, je persiste à penser qu'elle nuira énormément aux vraies causes si elle gagne... Des plans pour que des personnes de pouvoir signent des contrats à leur propre avantage en cas de rupture, en embirlificotant bien comme il faut l'autre personne plus vulnérable...

[Soleil47]

[...]


Le Québec est, je crois, la seule province qui n'a pas de loi pour protéger les conjoints de faits.
Il serait temps que ça change!
Bin oui comme pour plusieurs d'entre nous, il y avait sûrement scéances de manucure et de massage dans sa vie...et dans celle de monsieur aussi...et pourquoi pas?

Ben oui, sortons encore une autre loi (quand il y en a déjà une) pour que cela devienne que tout conjoint de fait fasse un contrat en bonne et due forme et qu'il doive en envoyer une copie au gouvernement, juste au cas où il arriverait quelque chose.

Eh oui, il y en a déjà une loi pour protéger les conjoints, un couple de conjoints de faits viennent tous juste de se séparer à mon travail et le gars devra payer la pension selon ses revenus (ils ont eu 1 enfant ensemble) si non, son salaire sera saisi et c'est justement le gouvernement du Québec qui nous fait parvenir le formulaire en cas de non paiement de pension.

J'ai connu un cas tout spécifiquement où le couple marié s'est séparé: elle avait eu la maison, le compte en banque et une bonne pension pour les enfants (net d'impôts) et malgré tout, elle lui en voulait tellement qu'elle a essayé de mettre la main sur la compagnie, elle a frappé un noeud à la cour, elle n'avait aucun droit sur ce qui faisait partie de la compagnie et a perdu en cour.

Elle voulait tellement le saigner à blanc pour qu'il se retrouve à la rue, qu'elle était prête à faire n'importe quoi. Et combien y en a t'il de cet exemple là??? Il y en a encore beaucoup d'hommes qui se retrouvent à la rue parce que leur ex les a saigné à blanc.

Dans le cas de la Madame énoncée ici, elle ne fait pas pitié, avec tout ce qu'elle recevra, si elle trouve qu'elle n'en a pas assez, elle peut y retourner sur le marché du travail any time.

POurquoi le Monsieur devrait-il lui donner la moitié de ses bénéfices de la compagnie, quand elle était aussi bien traitée, et que probablement, qu'en plus de ce qu'il lui donnait monétairement, elle recevait peut-être un salaire de la compagnie en plus, puisqu'elle le suivait dans ses déplacements???

Quand la compagnie fait des bénéfices, c'est pas seulement à l'épouse que revient la part, c'est toute l'équipe qui fait que tu réussis, alors pourquoi lui donner la moitié ds bénéfices juste à elle??? Mis à part le fait qu'elle aurait été actionnaire à 50% de la compagnie, elle n'a aucun droit là-dessus.


Et sais-tu quoi? il y a encore beaucoup de conjoints de faits qui ne se déclarent pas comme conjoints de faits sur leurs impôts, parce que cela leur coupe des crédits, ils ont chacun leur adresse personnelle......Et après, lorsqu'ils se séparent, ils voudraient avoir les mêmes conditions que les autres?????

De plus, le gouvernement avait justement changé les lois de l'impôt, parce qu'il y a quelques années, les couples mariés avaient moins de crédit d'impôts car ils devaient faire leurs impôs en conséquence (revenus des 2 conjoints) tandis que les conjoints de faits pouvaient mettre les enfants à la charge de 1 conjoint, aller chercher leurs pleins crédits d'impôts, recevoir la TPS, la TVQ, parce qu'ils ne tenaient pas compte du revenu de l'autre; la loi des impôts a justement été changée afin que les conjoints de faits reçoivent le même traitement que les gens mariés.

[Rénatane]

[...]
Il faut prendre ses responsabilités!!!! Mettres les deux nom sur la facture, ou acheter seul.

j'imagine lola demander a son chum riche qui viens d'acheter une maison d'un million de dollard pour élevé l'enfant a naitre..: Euh mon amour , pourrait-on mettre nos deux noms ?

Écoute chéri on va aller chez le notaire pour me protéger.........au cas ou tu me sacre la.., car on peux jamais acheter les choses a deux car j'ai pas les moyens ....moi la télé , je peux mettre 100 $ mais toi t'achète celle a 5000 $......l'auto j'aurais mis 15 milles , mais t'achète celle a 120 000 .....etc , donc tout ce que t'achète est au dessus de mes moyens , donc je ne peux pas mettre mon nom sur rien ???


Dit l'avocat du diable

[SOLEIL!]

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j'imagine lola demander a son chum riche qui viens d'acheter une maison d'un million de dollard pour élevé l'enfant a naitre..: Euh mon amour , pourrait-on mettre nos deux noms ?

Écoute chéri on va aller chez le notaire pour me protéger.........au cas ou tu me sacre la.., car on peux jamais acheter les choses a deux car j'ai pas les moyens ....moi la télé , je peux mettre 100 $ mais toi t'achète celle a 5000 $......l'auto j'aurais mis 15 milles , mais t'achète celle a 120 000 .....etc , donc tout ce que t'achète est au dessus de mes moyens , donc je ne peux pas mettre mon nom sur rien ???


Dit l'avocat du diable

Oui ou encore la jeune femme démunie dire à son chum dominateur...

J'aimerais que mon nom apparaisse sur les papiers pour la sécheuse...j'en ai payé la moitié...

Elle serait ok pour une bonne volée et elle l'aurait bien cherchée...elle a la chance de se servir de cette sécheuse et elle n'est pas mariée...

Bin voyons don elle n'avait qu'à woir à ses affaires...pas besoin de loi pour la protéger...

Le gouvernement ne peut pas prendre tout le monde sous sa tutelle...mais faisons des lois pour les abris fiscaux des riches...pour eux on peut faire des lois pour s'en occuper.

[Acrux]

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j'imagine lola demander a son chum riche qui viens d'acheter une maison d'un million de dollard pour élevé l'enfant a naitre..: Euh mon amour , pourrait-on mettre nos deux noms ?

Écoute chéri on va aller chez le notaire pour me protéger.........au cas ou tu me sacre la.., car on peux jamais acheter les choses a deux car j'ai pas les moyens ....moi la télé , je peux mettre 100 $ mais toi t'achète celle a 5000 $......l'auto j'aurais mis 15 milles , mais t'achète celle a 120 000 .....etc , donc tout ce que t'achète est au dessus de mes moyens , donc je ne peux pas mettre mon nom sur rien ???


Dit l'avocat du diable

Pourquoi elle devrait avoir la moitié de cette maison si ce n'est pas elle qui la paye? En ce qui me concerne, ce que j'achète m'appartient et ce que ma copine achète lui appartient.

[Acrux]

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Oui ou encore la jeune femme démunie dire à son chum dominateur...

J'aimerais que mon nom apparaisse sur les papiers pour la sécheuse...j'en ai payé la moitié...

Elle serait ok pour une bonne volée et elle l'aurait bien cherchée...elle a la chance de se servir de cette sécheuse et elle n'est pas mariée...

Bin voyons don elle n'avait qu'à woir à ses affaires...pas besoin de loi pour la protéger...

Le gouvernement ne peut pas prendre tout le monde sous sa tutelle...mais faisons des lois pour les abris fiscaux des riches...pour eux on peut faire des lois pour s'en occuper.

En d'autre terme, les femmes sont des pauvre petits êtres sans défense, un peu comme un enfant, incapable de s'occuper d'elle-même?

[SOLEIL!]

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En d'autre terme, les femmes sont des pauvre petits êtres sans défense, un peu comme un enfant, incapable de s'occuper d'elle-même?

Il faudrait lire mon commentaire comme il faut...je parle d'une femme démunie et d'un homme dominateur...
Hé oui...il y a beaucoup de couples comme cela malheureusement...il faut visiter un peu les maisons de femmes battues pour le voir.
Et dans notre société il y a rarement des hommes qui sont victimes d'injustice semblable.

[Rénatane]

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Pourquoi elle devrait avoir la moitié de cette maison si ce n'est pas elle qui la paye? En ce qui me concerne, ce que j'achète m'appartient et ce que ma copine achète lui appartient.

ok , mais si elle a les moyens d'acheter une maison de 100 mille penses-tu que monsieur X dirait ben oui on va acheter celle la .....

[moss]

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Pourquoi elle devrait avoir la moitié de cette maison si ce n'est pas elle qui la paye? En ce qui me concerne, ce que j'achète m'appartient et ce que ma copine achète lui appartient.

Je trouve ça logique ce que tu dis et je suis bien heureuse de gagner le même salaire que mon mari. Aucune chicane à savoir qui paye quoi et combien l'un et l'autre peut donner. On paye tout moitié-moitié.

Ça ne doit vraiment pas être évident dans les couples où les salaires sont complètement disproportionnés. Normal que l'un veuille se payer davantage de luxe, mais frustrant pour l'autre qui ne peut pas vraiment contribuer et qui se sent lésé... Me semble que ça doit donner quelques maux de tête quand vient le temps de planifier le budget et les dépenses du couple.

Par exemple, pour l'achat d'une maison pour des conjoints de fait. Si l'un des conjoints peut se permettre l'achat d'une maison de 300 000, mais que l'autre conjoint pourrait seulement contribuer pour une maison de 150 000, ils font quoi ? Ils se font un papier notarié qui décide qu'en cas de séparation, on vend la maison et on remet l'argent selon le pourcentage investi ? Ça se fait ça ?

Désolée si ma question semble innocente, je n'y connais vraiment rien dans le domaine.

[Rénatane]

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Je trouve ça logique ce que tu dis et je suis bien heureuse de gagner le même salaire que mon mari. Aucune chicane à savoir qui paye quoi et combien l'un et l'autre peut donner. On paye tout moitié-moitié.

Ça ne doit vraiment pas être évident dans les couples où les salaires sont complètement disproportionnés. Normal que l'un veuille se payer davantage de luxe, mais frustrant pour l'autre qui ne peut pas vraiment contribuer et qui se sent lésé... Me semble que ça doit donner quelques maux de tête quand vient le temps de planifier le budget et les dépenses du couple.

Par exemple, pour l'achat d'une maison pour des conjoints de fait. Si l'un des conjoints peut se permettre l'achat d'une maison de 300 000, mais que l'autre conjoint pourrait seulement contribuer pour une maison de 150 000, ils font quoi ? Ils se font un papier notarié qui décide qu'en cas de séparation, on vend la maison et on remet l'argent selon le pourcentage investi ? Ça se fait ça ?

Désolée si ma question semble innocente, je n'y connais vraiment rien dans le domaine.

A la vente , tu as le droit au 1/4 de la vente ? 1/8 ??

[Acrux]

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ok , mais si elle a les moyens d'acheter une maison de 100 mille penses-tu que monsieur X dirait ben oui on va acheter celle la .....

Elle n'est pas obligé d'en acheté une non? Elle peut investir son argent ailleurs...; réérs-meuble-voyage-études... Peu importe...

[Acrux]

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Je trouve ça logique ce que tu dis et je suis bien heureuse de gagner le même salaire que mon mari. Aucune chicane à savoir qui paye quoi et combien l'un et l'autre peut donner. On paye tout moitié-moitié.

Ça ne doit vraiment pas être évident dans les couples où les salaires sont complètement disproportionnés. Normal que l'un veuille se payer davantage de luxe, mais frustrant pour l'autre qui ne peut pas vraiment contribuer et qui se sent lésé... Me semble que ça doit donner quelques maux de tête quand vient le temps de planifier le budget et les dépenses du couple.

Par exemple, pour l'achat d'une maison pour des conjoints de fait. Si l'un des conjoints peut se permettre l'achat d'une maison de 300 000, mais que l'autre conjoint pourrait seulement contribuer pour une maison de 150 000, ils font quoi ? Ils se font un papier notarié qui décide qu'en cas de séparation, on vend la maison et on remet l'argent selon le pourcentage investi ? Ça se fait ça ?

Désolée si ma question semble innocente, je n'y connais vraiment rien dans le domaine.

Tout se fait chez un notaire... Une maison ça peut être comme des parts séparées entre actionnaires pour une compagnie... Si elle ne peut payer que 15% de la maison et bien elle peut enregistrer ça chez le notaire... En cas de séparation l'ex-copain devra réhypothéquer sa maison afin de rembourser le 15%...

[Soleil47]

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Je trouve ça logique ce que tu dis et je suis bien heureuse de gagner le même salaire que mon mari. Aucune chicane à savoir qui paye quoi et combien l'un et l'autre peut donner. On paye tout moitié-moitié.

Ça ne doit vraiment pas être évident dans les couples où les salaires sont complètement disproportionnés. Normal que l'un veuille se payer davantage de luxe, mais frustrant pour l'autre qui ne peut pas vraiment contribuer et qui se sent lésé... Me semble que ça doit donner quelques maux de tête quand vient le temps de planifier le budget et les dépenses du couple.

Par exemple, pour l'achat d'une maison pour des conjoints de fait. Si l'un des conjoints peut se permettre l'achat d'une maison de 300 000, mais que l'autre conjoint pourrait seulement contribuer pour une maison de 150 000, ils font quoi ? Ils se font un papier notarié qui décide qu'en cas de séparation, on vend la maison et on remet l'argent selon le pourcentage investi ? Ça se fait ça ?

Désolée si ma question semble innocente, je n'y connais vraiment rien dans le domaine.

Oui les montants de la vente peuvent être répartis selon le pourcentage d'argent mis par chacun des conjoints, je trouve cela très logique, car autant cela peut être le conjoint qui a le gros salaire, autant, cela peut être la conjointe qui a le gros salaire.

[Acrux]

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A la vente , tu as le droit au 1/4 de la vente ? 1/8 ??

Ben si c'est ça qu'elle a payé me semble que c'est cela qui serait juste non?

[Acrux]

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Il faudrait lire mon commentaire comme il faut...je parle d'une femme démunie et d'un homme dominateur...
Hé oui...il y a beaucoup de couples comme cela malheureusement...il faut visiter un peu les maisons de femmes battues pour le voir.
Et dans notre société il y a rarement des hommes qui sont victimes d'injustice semblable.

Il en a aussi des gars qui se font avoir... Genre le gars se fait menacer de se faire trainer en cours pour violence s'il ne laisse pas meubles, télé, si et cela...

[moss]

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Tout se fait chez un notaire... Une maison ça peut être comme des parts séparées entre actionnaires pour une compagnie... Si elle ne peut payer que 15% de la maison et bien elle peut enregistrer ça chez le notaire... En cas de séparation l'ex-copain devra réhypothéquer sa maison afin de rembourser le 15%...

Ah ben dans ce cas, ça a bien du bon sens.

L'important est vraiment de faire des papiers pour se protéger. Dommage que les gens ne s'informent pas assez.

[Soleil47]

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Il faudrait lire mon commentaire comme il faut...je parle d'une femme démunie et d'un homme dominateur...
Hé oui...il y a beaucoup de couples comme cela malheureusement...il faut visiter un peu les maisons de femmes battues pour le voir.
Et dans notre société il y a rarement des hommes qui sont victimes d'injustice semblable.

Il y en a malheureusement beaucoup plus que tu penses qui se sont retrouvés à la rue après une séparation parce que la femme exigeait: la maison, l'argent et tout.. l'homme lui laissait tout et s'en allait dans un logement où il lui fallait tout racheter.

Mais malheureusement, il y a encore de ces femmes qui exigent tout de leur conjoint lors d'une séparation et plus elles peuvent le laver complètement, plus elles sont satisfaites. Et elles agissent pour elles et non pour le bien des enfants, combien a t'on vu de femmes faire en sorte que lors d'une séparation, faire en sorte que le mari ne puisse même plus voir les enfants comme il le souhaiterait, cela aussi existe beaucoup plus qu'on le pense.

Et rien de comparable avec les maisons des femmes battues, c'est un autre débat;

[Soleil47]

[...]


Ah ben dans ce cas, ça a bien du bon sens.

L'important est vraiment de faire des papiers pour se protéger. Dommage que les gens ne s'informent pas assez.

Quant tout va bien dans un couple, on a tendance à oublier ces choses là, c'est quand le divorce arrive, que parfois, les papiers sont tellement importants.

Bref, c'est toujours préférable quand le divorce peut se règler hors concours et que les conjoints se laissent en bon terme, surtout à cause des enfants, mais c'est pas toujours le cas malheureusement.