LE DOMAINE BLEU

Revenu Canada sur le dos d'un homme atteint d'alzheimer
Publié le 04 août 2010 à 06h50 | Mis à jour à 06h50

Michel Girard
La Presse

(Montréal) Monsieur Albert, 90 ans, souffre de la maladie d'Alzheimer depuis plusieurs années. Et conséquemment, il est placé dans une institution spécialisée pour personnes non autonomes. Sa femme, Gabrielle, 86 ans, réside pour sa part dans un foyer de personnes âgées.

Ils vivent pauvrement, avec un revenu de 15 500$ pour monsieur et un de 16 400$ pour sa conjointe. Avec un si faible revenu, ils ont évidemment droit au crédit d'impôt pour la TPS.

Madame Gabrielle est atterrée. Quelle ne fut pas sa surprise de recevoir en mai dernier de l'Agence du revenu du Canada (ARC) deux avis de cotisation dans lesquels le fisc fédéral réclame à son mari un remboursement immédiat de 570$ de crédits pour la TPS qui auraient été versés en trop en 2007 et 2008.

Quelle est la raison évoquée par Revenu Canada pour réclamer à monsieur le remboursement de 570$ de crédits de TPS? Selon le fisc fédéral, monsieur Albert ne résidait pas au Canada en 2007 et 2008! Donc, comme il n'était pas résidant du Canada, il n'avait pas le droit aux versements trimestriels dudit crédit pour la TPS.

Et dans les avis de cotisation, Revenu Canada ajoute: «Nous ne pouvons pas déterminer si vous (monsieur Albert) avez encore droit aux versements du CTPS/TVH car nous n'avons pas tous les renseignements nécessaires. Si vous nous envoyez les renseignements suivants, nous les traiterons et vous informerons si vous y avez droit: votre revenu de toutes provenances, avec montant converti en dollars canadiens, pour la période de 2007 (et la période de 2008) avant votre entrée au Canada.»

Avec de tels avis de cotisation insinuant que monsieur Albert (90 ans et souffrant d'alzheimer) ne résidait pas au Canada en 2007 et 2008, il y a de quoi s'interroger sérieusement sur les sources de renseignements de Revenu Canada.

La confusion

À vrai dire, c'est Revenu Canada qui souffre de confusion avancée dans le dossier de monsieur Albert. En 2007 et 2008, monsieur Albert avait peut-être la tête ailleurs, mais il était physiquement bel et bien ici, dans une institution spécialisée, non pas dans le Sud, mais sur la Rive-Sud. Non seulement monsieur Albert n'est jamais sorti du pays, il n'est même sorti de sa chambre où il est hébergé et alité en permanence.

C'est tellement vrai qu'année après année, la personne qui produit les déclarations d'impôt de monsieur Albert envoie au fisc l'attestation de déficience physique permanente signée par son médecin traitant.

On parle ici d'une personne hautement qualifiée: Yves F. est un actuaire à la retraite. Depuis plusieurs années, il prépare bénévolement les déclarations fiscales du couple Albert, des amis de ses défunts parents.

Quand la femme de monsieur Albert a reçu les avis de cotisation de Revenu Canada, elle a immédiatement communiqué avec Yves F.

Subito presto, il a communiqué avec le Ministère pour lui signaler que cette réclamation était carrément erronée, puisque monsieur Albert était hébergé ces dernières années sur la Rive-Sud, dans une institution spécialisée.

Yves F. s'est retrouvé dans un véritable labyrinthe, duquel il n'est d'ailleurs pas encore sorti après plus de deux mois.

En tant que son représentant autorisé aux fins de l'impôt, Yves F. a envoyé une lettre aux gens de l'ARC pour expliquer la situation de monsieur Albert, tout en leur demandant de consulter le formulaire d'attestation de déficience physique prouvant hors de tout doute la déficience de monsieur Albert.

«Six semaines plus tard, je téléphone à l'ARC, section TPS, pour me faire dire que la situation serait corrigée. Quatre appels plus tard et après avoir parlé à quatre personnes différentes, la situation n'est toujours pas réglée... Sauf qu'on m'annonce tout bonnement que je dois maintenant appeler la section impôt pour faire corriger la situation.»

«Cette semaine, ajoute Yves F., j'appelle la section impôt pour me faire dire que c'est vrai, que les pitonneux de données ont fait erreur, mais qu'ils ne peuvent rien changer à la situation tant qu'ils n'auront pas reçu un nouveau formulaire T-1013 attestant que je possède le niveau 2 d'autorisation qui me donne le pouvoir de demander un changement à la déclaration d'impôt de M. Albert.»

Conséquence? Yves F. croit qu'il faudra une autre période d'attente de six semaines avant que la demande de correction de l'erreur de Revenu Canada soit finalement traitée correctement.

Morale de cette histoire: quand l'ARC est dans les patates, comptez sur le fonctionnarisme pour vous faire sortir de vos gonds.

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Qu'on viennent nous dire après qu'il n'y a pas trop de fonctionnaires

loll il faut jamais etre pressé avec eux hen j'en sais quelques choses, gang de gnochons, j'ai eu des démelé avec eux au sujet des impots foncier parce que je restais en appartement pour études mais que mon adresse était resté chez mes parenst plus pratique, quel charabia pour leur faire comprendre ce simple fait vécu par des milliers d'étudiants pourtant chaque année !

Appele a une place, appele a l'autre, remplis tel document et t'as pas le choix de le faire sinon y vont te tanner avec ca et faire monter les intérets !

Vraiment pas drole faire vivre ca a des personnes agées quand c'est le gouvernement qui s'est emmelé les pinceaux!

Hiiii c'est de la nouvelle ca mes amis! Erreurs dans les impôts et délais dans le traitement des renseignements, franchement ca vaut ce titre racolleur? Des situations comme celle-là il en existe des milliers, pas de quoi fouetter un chat, personne n'a été emprisonné ni personne n'est mis en faillite ici. Ca demande juste un peu de patience et c'est tout. A mon avis les fonctionnaires qui traitent les dossiers d'impôt font leur gros possible pour bien faire leur boulot sauf que oui c'est une grosse machine et faire des erreurs c'est humain, je ne vois pas pourquoi il faille toujours les dénigrer comme s'ils étaient des imbéciles finis.

Je suis 100 % d'accord avec toi Malike ! Quelle nouvelle inutile et sensationnaliste. Il est tellement comme ça Michel Girard, à prendre le parti du petit contre les méchantes entreprises, le méchant gouvernement, en présentant 56 chiffres et en criant à l'injustice !

Y'a pas juste LCN qui rapportent des nouvelles inutiles?? Même la snob Presse embarque la dedans??

Personnellement, j'ai un p'tit problème quand je lis ici que les employés du gouvernement sont des gnochons; oui, Revenu Canada a fait une erreur ou 2 peut-être, faut dire que ce sont des personnes humaines et que, oui, il en arrive des erreurs.

Il y a aussi le fait que certaines personnes quand elles appellent des employés du gouvernement, elles les ont déjà en horreur en partant, cela n'aide pas du tout.

Pour ma part, j'ai souvent à communiquer avec les départements d'impôts, TPS/TVQ, etc... il m'arrive d'avoir à faire avec des gens incompétents tout comme on en retrouve un peu partout, en général, je suis très bien servie; oui, cela prend un minimum de patience à l'occasion, mais c'est pas pire que chez Bell, Vidéotron et plusieurs autres grosses compagnies.

Soleil47 a écrit : Personnellement, j'ai un p'tit problème quand je lis ici que les employés du gouvernement sont des gnochons; oui, Revenu Canada a fait une erreur ou 2 peut-être, faut dire que ce sont des personnes humaines et que, oui, il en arrive des erreurs.

Il y a aussi le fait que certaines personnes quand elles appellent des employés du gouvernement, elles les ont déjà en horreur en partant, cela n'aide pas du tout.

Pour ma part, j'ai souvent à communiquer avec les départements d'impôts, TPS/TVQ, etc... il m'arrive d'avoir à faire avec des gens incompétents tout comme on en retrouve un peu partout, en général, je suis très bien servie; oui, cela prend un minimum de patience à l'occasion, mais c'est pas pire que chez Bell, Vidéotron et plusieurs autres grosses compagnies.

J'ajouterais que pour avoir déjà été une procratinatrice digne de ce nom de rapports d'impôts (quelques années en retard genre même si je ne devais rien), les employés de revenu Canada sont vraiment très sympas comparés à ceux de revenu Québec même si ceux-ci ne sont pas si pires non plus...

Il suffit généralement d'arriver à leur parler (pas toujours évident mais avec un peu de détermination, on y arrive), de leur expliquer calmement la situation (même si c'est de notre faute) pour arriver à régler le problème (à moins de tomber sur une pioche mais ce n'est vraiment pas la majorité des employés).

Jadomo a écrit : Y'a pas juste LCN qui rapportent des nouvelles inutiles?? Même la snob Presse embarque la dedans??

J'ai eu la même réflexion, j'étais persuadé que c'était un article de Canoe.

Les médias tombent de plus en plus dans la nouvelle poubelle, anecdotique sensationnaliste. Même Radio-Canada y échappe pas. Come on, y'a combien de milliers de personnes qui s'arrachent les cheveux à communiquer avec Vidéotron, Bell, or l'impôt. Comme si ça mérite un article dans la presse.

Chico_Fan a écrit : [...]


J'ai eu la même réflexion, j'étais persuadé que c'était un article de Canoe.

Les médias tombent de plus en plus dans la nouvelle poubelle, anecdotique sensationnaliste. Même Radio-Canada y échappe pas. Come on, y'a combien de milliers de personnes qui s'arrachent les cheveux à communiquer avec Vidéotron, Bell, or l'impôt. Comme si ça mérite un article dans la presse.

Ça me fait toujours rire quand je lis des gens s'insurger contre LCN, TVA, Le Journal de Montréal et compagnie parce qu'il font de la nouvelle cheap. Ces gens ne jurent que par La Presse , Le Devoir , et Radio Canada ... qui finalement, ne font pas mieux...

Soleil47 a écrit : Personnellement, j'ai un p'tit problème quand je lis ici que les employés du gouvernement sont des gnochons; oui, Revenu Canada a fait une erreur ou 2 peut-être, faut dire que ce sont des personnes humaines et que, oui, il en arrive des erreurs.

Il y a aussi le fait que certaines personnes quand elles appellent des employés du gouvernement, elles les ont déjà en horreur en partant, cela n'aide pas du tout.

Pour ma part, j'ai souvent à communiquer avec les départements d'impôts, TPS/TVQ, etc... il m'arrive d'avoir à faire avec des gens incompétents tout comme on en retrouve un peu partout, en général, je suis très bien servie; oui, cela prend un minimum de patience à l'occasion, mais c'est pas pire que chez Bell, Vidéotron et plusieurs autres grosses compagnies.

J'ai travaillé plusieurs années pour des comptables, j'étais secrétaire, j'ai communiqué avec eux pratiquement chaque semaine pour réglé divers problemes d'impots , c'est sur que un coup que tu tombes sur la bonne personne généralement ca va mais se rendre a bon port est une vrai cinécure, quand je dis gang de gnochons c'est surtout contre la facon dont le systeme est fait parfois il faut meme appeler dans une autre province pour certaine particularité qui ne sont traité que dans un bureau particulierement alors au départ il faut réussir a trouvé ou appeler, ensuite faire le dédale du labyrinthe pour le trouver et apres t'as meme pas fini faut tu réexplique ton probleme et que tu le regles ouffff , personellement j'ai trouvé ca vraiment pire que dans n'importe quel grosse boite, sur que j,ai jamais téléphoné aussi souvent chez Bell ou Vidéotron mais Revenu Canada ou meme Revenu Québec oufff a chaque fois t'as l'impression de chercher une aiguille dans une botte de foin et un coup que t'as trouvé la bonne personne a parlé tu fais juste te croisé les doigts qu'elle comprennent ton probleme rapidement sinon c'est a s'en arracher les cheveux .

Parcontre je susi d'accord que en faire une nouvelle c'est un peu exagéré mais moi ca m'indigne meme pu, ils ont fait des postes 24 heure du 24, des sites internet 24 heure sur 24 alors il faut bien qu'ils les remplisse de quelques choses, comme LCN qui passe l'émission de Denis Levesque plusieurs fois par jour, des fois c'est intéressant mais d'autre fois hiiiii ca fait dur comme pertinence des invités.