LE DOMAINE BLEU

Logements sans fumée: nouvelles possibilités
5 août 2011 - Micasa | Jacinthe Ouellet | Présidente de la Fondation Air et Vie

Il y a plusieurs personnes qui recherchent des appartements sains et certains sont subventionnés par le gouvernement pour y demeurer. Une belle façon de louer vos appartements!
Si vous êtes à la recherche d’un logement depuis un certain temps, vous avez peut-être remarqué que, cette année en particulier, l’offre de logements sans fumée a considérablement augmenté. Par exemple, à Sherbrooke, l’entreprise Logipro, propriétaire de 13 immeubles à logements, a inscrit une clause « sans fumée » dans tous ses nouveaux baux.

Au plan légal, une étape importante a été franchie en 2008 avec le verdict du juge Normand Amyot de la Cour du Québec en faveur d’une propriétaire incommodée par la fumée de tabac secondaire (FTS) de sa locataire de l’étage au-dessus (Koretsky c. Fowler). Bien que l’interdiction de fumer n’ait été inscrite que dans le formulaire d’application et non dans le bail, la locataire a dû s’y conformer et cesser de fumer dans son logement.

Cette jurisprudence devenant graduellement connue, des propriétaires ont commencé à ajouter une clause « sans fumée » dans leurs baux. Cependant, plus nombreux sont ceux qui se contentent de mentionner leur choix pour des candidats non-fumeurs, ce qui n’offre que peu de protection légale au cas où leurs locataires enfreindraient cette règle verbale.

Il n’est toutefois pas impossible d’intervenir à ce chapitre. L’année 2009 a vu une nouvelle porte s’ouvrir pour les locataires non-fumeurs incommodés par la FTS de leurs voisins, surtout si leur santé en est affectée.

Politique « sans fumée » instaurée en cours de bail

Il est désormais possible d’instaurer une clause d’interdiction de fumer au moment du renouvellement du bail, comme en a décidé la régisseuse Nathalie Bousquet dans la cause Colaianni c. Beauchesne (2009). Dans cette affaire, la propriétaire résidant au rez-de-chaussée du duplex a développé des problèmes pulmonaires et des sensibilités aux produits chimiques après que le locataire fumeur eut aménagé à l’étage en 2005. La fumée s’infiltrait chez elle. Après avoir tenté en vain de discuter avec son locataire, et vu l’aggravation de son état de santé, elle a porté sa cause à la Régie du logement pour demander l’inclusion d’une clause d’interdiction de fumer au renouvellement du bail en 2008. Le locataire fumeur s’opposant à cette clause n’a pas eu gain de cause. De plus, la demanderesse n’a pas eu à produire de rapports ou analyses de l’air pour établir la preuve de l’infiltration de fumée dans son logement, ni à appliquer des mesures de colmatage limitant cette infiltration, tel que demandé par le locataire fumeur. Notons que dans la cause Koretski-Fowler, les mesures de colmatage appliquées n’avaient pas donné de résultat probant.

Ainsi, les problèmes de santé générés par l’exposition à la FTS, déjà reconnus scientifiquement, commencent à être pris en compte au plan juridique dans la sphère résidentielle. Dans cette cause, le droit à un environnement sécuritaire, inscrit dans les chartes des droits et libertés, a eu préséance sur ce que le locataire fumeur considérait comme un droit acquis dans son logement. C’est une avancée importante.

Fumer est-il un droit?

Exerce-t-on une forme de discrimination envers les consommateurs de tabac en les empêchant de fumer chez eux? D’abord, la loi prévoit un certain contrôle sur la vie privée dans les édifices à logements, au chapitre du bruit notamment. Le juge Amyot avait souligné que « le droit du fumeur au respect de sa vie privée est limité par le droit des autres occupants d’un immeuble à jouir paisiblement de leur logement » et que « cette jouissance paisible inclut le droit de ne pas subir les effets négatifs de la fumée ».

Au regard de la Charte canadienne des droits et libertés, le tabagisme n’est pas considéré comme une caractéristique inhérente à la personne au même titre que la race, le sexe ou l’âge. En Ontario, où des fumeurs ont plaidé que leur dépendance au tabac constitue un handicap, il a été jugé que cette vision tend à banaliser les handicaps réels et impossibles à modifier. Le tabagisme, en tant que dépendance à une substance, ne peut être considéré comme un droit fondamental, pas davantage que la dépendance à l’alcool, tel que stipulé en 2003 par le juge Pitt de la Cour supérieure de l’Ontario.

En 1996, la Commission des droits de la personne avait statué, à la demande du gouvernement du Québec (qui se préparait à l’époque à adopter la première Loi sur le tabac), que « les exigences de la santé et du bien-être de la collectivité justifient […] la primauté du droit à l’intégrité des non-fumeurs sur le droit du fumeur à la liberté de sa personne ».

Logements sociaux : droits des non-fumeurs

Le secteur du logement social présente des caractéristiques particulières :

• Les locataires ne choisissent pas leur logement;

• Il compte une proportion de locataires qui doivent leur état de pauvreté à une maladie;

• On y trouve une plus grande proportion de fumeurs que dans la population (45 % selon une étude en 1998).

Dans ce contexte, les locataires non-fumeurs sont sujets à souffrir davantage des effets de la fumée secondaire que ceux du marché privé où l’on retrouve de plus en plus de logements sans fumée. Cet écart d’opportunités ne peut que s’accentuer avec le temps, à mesure que l’offre de logements privés sans fumée augmente.

Est-il envisageable de corriger cette situation? Les États-Unis, ainsi que plusieurs provinces et territoires canadiens, l’ont fait. Selon les lois en cours, on a opté pour :

• la clause par attrition : les locataires fumeurs gardent leur liberté de fumer, et tout nouveau bail comporte une clause « sans fumée »;

• ou l’interdiction totale de fumer dans tous les logements à compter d’une certaine date.

Cette solution est-elle applicable? L’Association pour les droits des non-fumeurs nous informe que depuis l’affaire Colaianni-Beauchesne, d’autres propriétaires ont réussi à instaurer une politique sans-fumée dans leur immeuble en cours de bail (au moment du renouvellement), sans nécessairement avoir à produire une preuve d’inconvénients. L’une de ces propriétaires ayant réussi à faire accepter cette clause par ses locataires fumeurs est une cliente de Me Karine Fournier, avocate chez Fasken Martineau, qui s’intéresse de près à la problématique de la FTS. Questionnée en entrevue sur la possibilité de rendre un immeuble HLM sans fumée en cours de bail, elle nous a répondu : « Je ne dis pas que cela ne serait pas possible. J’aimerais bien, au contraire, avoir l’opportunité d’amener cette bataille devant les tribunaux et tenter de faire entériner ce type de règlement. »

Nouveau site Internet

L’association pour les droits des non-fumeurs (ADNF) a récemment mis sur pied un site Internet sur la FTS en milieu locatif. Ce site répond aux besoins d’information tant des propriétaires que des locataires.
Jacinthe Ouellet, présidente de la fondation Air et Vie (airetvie.org), qui vient en aide aux personnes atteintes de sensibilités environnementales, nous confirme que l’absence de produits toxiques et de champs électromagnétiques est primordiale à la fois pour guérir et prévenir cet état de santé de plus en plus courant. Le projet Toit-Santé (site envirosensible.net) encourage les propriétaires d’immeubles locatifs à construire et rénover sainement et offre un guide à cet effet.
La fondation Air et Vie a un urgent besoin de dons pour son projet de logements sains abordables, une initiative innovatrice qui sera située en Estrie. Merci de les aider.
Sources: http://blogue.immofacile.ca/" onclick="window.open(this.href);return false; & http://www.envirosensible.net/" onclick="window.open(this.href);return false;

À lire également: Une maison verte, est-ce possible à un prix raisonnable?

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Au plan légal, une étape importante a été franchie en 2008 avec le verdict du juge Normand Amyot de la Cour du Québec en faveur d’une propriétaire incommodée par la fumée de tabac secondaire (FTS) de sa locataire de l’étage au-dessus (Koretsky c. Fowler). Bien que l’interdiction de fumer n’ait été inscrite que dans le formulaire d’application et non dans le bail, la locataire a dû s’y conformer et cesser de fumer dans son logement.

J'ai bien de la misère à comprendre ça. Je ne peux pas croire que la fumée de l'étage au-dessus incommodait la locataire du bas.

jaskab a écrit : Au plan légal, une étape importante a été franchie en 2008 avec le verdict du juge Normand Amyot de la Cour du Québec en faveur d’une propriétaire incommodée par la fumée de tabac secondaire (FTS) de sa locataire de l’étage au-dessus (Koretsky c. Fowler). Bien que l’interdiction de fumer n’ait été inscrite que dans le formulaire d’application et non dans le bail, la locataire a dû s’y conformer et cesser de fumer dans son logement.

J'ai bien de la misère à comprendre ça. Je ne peux pas croire que la fumée de l'étage au-dessus incommodait la locataire du bas.

Ca peut dépendre de l'âge de la bâtisse, où j'habitais avant ca arrivait, c'était vieux et mal isolé. Mais même à ca, ici c'est neuf et l'ancien locataire du bas fumait et il arrivait souvent que dans l'escalier ca sentait, c'est un escalier intérieur et dessous c'est un garde-robe pour les gens d'en bas.

Effectivement c'est possible. J'habite dans un sous-sol et mon voisin d'en haut fume parfois; je sens l'odeur de fumée dans mon hall d'entrée qui donne sous l'escalier de son hall d'entrée.. et l'odeur peut être assez prononcée, comme si quelqu'un avait fumé directement chez-moi.

Où j'habitait avant, ça sentait vraiment souvent la cigarette dans ma chambre/atelier. Comme si ça passait par les prises de courants ou je ne sais où. Mais le type en bas de chez moi avait son bureau dans cette pièce et fumait beaucoup donc... On parle pas de l'été où les fenêtres sont ouvertes mais bien quand tout est fermé. Ça sent encore et pas juste un peu. C'est comme si quelqu'un fumait chez moi

Ça sentait aussi beaucoup dans les placards !!??? Dans un garde-manger: c'est vraiment cool

Donc imaginez dans l'entrée... OUACH On a beau mettre des tissus sous la porte, ça sent tout le temps...

Tsé on ne parle pas d'une odeur de bouffe ou de parfum qu'on aime pas mais de cigarette... et on sait tous que la fumée, c'est nocif. Je suis pas parfaite, je bois de la liqueur, j'mange du fast food des fois aussi. Mais ce que j'envoie dans mon corps va pas rendre les autres malades... Quand un corridor commun est plein de fumée y'a un problème.

Je vous crois! Je ne pensais vraiment pas que l'odeur pouvait se répandre comme ça.

jaskab a écrit : Je vous crois! Je ne pensais vraiment pas que l'odeur pouvait se répandre comme ça.

Oui, mon bloc dans lequel était mon studio était assez vieux et le gars fumait dans sa salle de bain et ça sentait dans la mienne ..

jaskab a écrit : [
J'ai bien de la misère à comprendre ça. Je ne peux pas croire que la fumée de l'étage au-dessus incommodait la locataire du bas.

Le nouveau locataire dans le logement en dessous du mien fume beaucoup et on peut parfois avoir des odeurs de cigarette dans notre logement. Il y a un garde-robe en particulier où les odeurs venant d'en bas s'infiltrent plus facilement. On ne peut même plus y ranger de vêtements.

Les fumeurs ne sont pas conscient à quel point l'odeur des cigarettes peut être forte, s'infiltrer partout et surtout s'imprégner sur à peu près toutes les surfaces.

Les fumeurs ont le dos large quand même... Mes voisins d'en bas font de la friture de poisson et ça sent dans la cage s'escalier (en fait, ça pue), mon voisin d'en haut a un pitbull et il le laisse libre dans l'escalier, ma voisine d'à-côté avait un enfant qui braille tout le temps - ce sont des inconvénients prévisibles du voisinage. Idem pour les gens sur ma rue qui ont des SUV, ceux qui gueulent dans la rue à minuit, les skateboardeux qui font des flips à 11h le soir ou ceux dont la voiture claxonne à 3h am quand le système d'alarme est activé.

Sauf dans les cas où un voisin a une réelle sensibilité médicalement démontrée (i.e., pas un rapport de naturopathe de 2e étage de centre d'achat), je ne suis pas un chaud partisan du vargeage sur les fumeurs. Ça me rappelle le cas de mon ami qui est propriétaire de bar et qui s'est fait dire qu'il fallait y interdire de fumer pour "protéger la santé du personnel" (ce qui était l'argument gouvernemental pour interdire les bars "pour fumeurs"). Maitenant, son personnel (TOUS des fumeurs) vont se geler dans la ruelle. Grosse amélioration. :-)

Pendant ce temps, notre bon gouvernement maternant continue à laisser Loto-Québec ruiner des gens (et leur famille) avec des vidéos poker dans presque tous les bars mais c'est pas grave, au moins, "c'est santé" :-)

Je ne vois pas la fumée secondaire comme un simple inconvénient de voisinage, le skabordeux ne me rendra pas malade même s'il use mes nerfs, idem pour l'odeur de friture du poisson de ma voisine. Il y a plein d'irritants à la vie en communauté j'en suis bien consciente mais la fumée de cigarette c'est ben plate mais c'est toxique donc je comprends fort bien les non-fumeurs de ne pas vouloir être exposés chez-eux, en plus qu'on le sait l'odeur s'imprègne vraiment partout. Je ne fume plus depuis peu de temps et franchement je tenais le même discours avant, je fumais toujours dehors chez-moi parce que ca m'écoeurait moi-même.

Malike a écrit : Je ne vois pas la fumée secondaire comme un simple inconvénient de voisinage, le skabordeux ne me rendra pas malade même s'il use mes nerfs, idem pour l'odeur de friture du poisson de ma voisine. Il y a plein d'irritants à la vie en communauté j'en suis bien consciente mais la fumée de cigarette c'est ben plate mais c'est toxique donc je comprends fort bien les non-fumeurs de ne pas vouloir être exposés chez-eux, en plus qu'on le sait l'odeur s'imprègne vraiment partout. Je ne fume plus depuis peu de temps et franchement je tenais le même discours avant, je fumais toujours dehors chez-moi parce que ca m'écoeurait moi-même.

Et voilà, ça résume bien ma pensée.

La dangerosité de la fumée secondaire est une chose mais celle de l'odeur de cigarette en est une autre. En 2011, tout ce qui concerne la cigarette est entouré d'une atmosphère de tragédie comme c'est pas possible.

Consult1 a écrit : La dangerosité de la fumée secondaire est une chose mais celle de l'odeur de cigarette en est une autre. En 2011, tout ce qui concerne la cigarette est entouré d'une atmosphère de tragédie comme c'est pas possible.

Peut-être bien, mais bon moi qu'est-ce que j'en sais dans mon chez-moi si c'est juste une odeur ou bien y a bel et bien de la fumée chez-moi? Tandis que l'odeur de friture on ne se pose pas la question. Je ne dis pas qu'il n'y a pas de diabolisation à l'endroit des fumeurs, j'en étais une je sais que certains sont juste carrément intolérants mais bon à l'endroit où on vit je pense qu'on est en droit d'espérer ne pas être importuné par ca, c'est agréable que pour la personne qui la fume la cigarette, autrement ca rend malade et ca sent très mauvais.

Consult1 a écrit : Les fumeurs ont le dos large quand même... Mes voisins d'en bas font de la friture de poisson et ça sent dans la cage s'escalier (en fait, ça pue), mon voisin d'en haut a un pitbull et il le laisse libre dans l'escalier, ma voisine d'à-côté avait un enfant qui braille tout le temps - ce sont des inconvénients prévisibles du voisinage. Idem pour les gens sur ma rue qui ont des SUV, ceux qui gueulent dans la rue à minuit, les skateboardeux qui font des flips à 11h le soir ou ceux dont la voiture claxonne à 3h am quand le système d'alarme est activé.

Tout ces inconvénients sont temporaires. L'odeur de cigarette est permanente et s'accumule partout.

Consult1 a écrit : Les fumeurs ont le dos large quand même... Mes voisins d'en bas font de la friture de poisson et ça sent dans la cage s'escalier (en fait, ça pue), mon voisin d'en haut a un pitbull et il le laisse libre dans l'escalier, ma voisine d'à-côté avait un enfant qui braille tout le temps - ce sont des inconvénients prévisibles du voisinage. Idem pour les gens sur ma rue qui ont des SUV, ceux qui gueulent dans la rue à minuit, les skateboardeux qui font des flips à 11h le soir ou ceux dont la voiture claxonne à 3h am quand le système d'alarme est activé.

Sauf dans les cas où un voisin a une réelle sensibilité médicalement démontrée (i.e., pas un rapport de naturopathe de 2e étage de centre d'achat), je ne suis pas un chaud partisan du vargeage sur les fumeurs. Ça me rappelle le cas de mon ami qui est propriétaire de bar et qui s'est fait dire qu'il fallait y interdire de fumer pour "protéger la santé du personnel" (ce qui était l'argument gouvernemental pour interdire les bars "pour fumeurs"). Maitenant, son personnel (TOUS des fumeurs) vont se geler dans la ruelle. Grosse amélioration. :-)

Pendant ce temps, notre bon gouvernement maternant continue à laisser Loto-Québec ruiner des gens (et leur famille) avec des vidéos poker dans presque tous les bars mais c'est pas grave, au moins, "c'est santé" :-)

Pas juste le ouarnement qui matarne... les ouézins itou. C'est possiblement une forme de contrôle abusif selon moi. Mais c'est pour notre santé faut craire. pfffffffff

Pour Loto Quebec, vous etes libre de jouer dans ces machines ou non! Il n'y a personne qui vous casse un bras pour aller jouer!! lol!!
Je suis pour les logements non fumeur. Si c,est ecrit dans le bail, ben tu es supposser d'etre au courant!
Moi ma voisine (locataire d'a cote) fume le cigar sur son balcon de temps en temps! Je doit fermer les fenetre tellement que ca pue (semi detaché, alors pas trop loin). Mais bon, je ne peut rien y faire, et je suis contente que ca arrive pas trop souvent.

Je ne fumes plus depuis 4 mois, pis sincèrement je me demandes pourquoi je l'ai pas fais avant, j'étais pas prête faut croire ! Pour ma part ça c'est vraiment bien passé, j'ai pas eu de misère pas du tout, pas de tremblement, de maux de tête ou autres inconvénients physique j'ai pas eu non plus de problème d'agressivité ou rien de ce genre... après 2 semaines je ne ressentais déjà plus d'envie de fumer donc ca vraiment été facile... POUR MOI parce que pour mon chum oufff ça marche pas du tout ! Il y a des gens qui vont fumer toute leur vie, d'autre qui vont essayer plusieurs fois avant d'y arriver bref c'est pas facile et j'aime pas non plus qu'on tape sur les fumeurs tout le temps comme si ils étaient des criminels, tout le monde sait que la fumer secondaire c'est pas bon... mais la pollution des voitures et des usines non plus, dans la balances un moment donné la place de la cigarette se retrouver a quel rang comme danger pour notre santé ? Va ben falloir que ça arrête un moment donné quand même on veut interdire a une personne qui paie son loyer mois après mois de fumer chez elle, on fume plus dans les restos, on fume plus sur les terrains d’hôpital ni dans les centres d'achat ect. un moment donné je penses qu'il va vraiment falloir qu'une décision se prenne soit c'est strictement interdit (lire ici illégale au même titre que la drogue) ou alors on arrête de basher tout le temps sur les fumeurs. Le produit est la, disponible dans tout les dépanneur, toute les épiceries c'est tellement contradictoire, le gouvernement approuve la vente du produit et le rends facilement accessible mais il passe loi après loi pour restreindre les droits de ceux qui l'utilisent. J'essaie de convaincre mon chum de lâcher mais je le fais sans l'écoeurer tout le temps, parfois faire suer quelqu'un (comme la les empêcher de fumer dans leur foyer) ben ça donne juste l'effet contraire.

natriga a écrit : Pour Loto Quebec, vous etes libre de jouer dans ces machines ou non! Il n'y a personne qui vous casse un bras pour aller jouer!! lol!!
Je suis pour les logements non fumeur. Si c,est ecrit dans le bail, ben tu es supposser d'etre au courant!
Moi ma voisine (locataire d'a cote) fume le cigar sur son balcon de temps en temps! Je doit fermer les fenetre tellement que ca pue (semi detaché, alors pas trop loin). Mais bon, je ne peut rien y faire, et je suis contente que ca arrive pas trop souvent.

Je suis bien d'accord quand c'est écrit dans la bail.

En ce qui concerne Loto-Québec, les joueurs compulsifs n'ont justement pas la possibilité de fuir la tentation quand les machines sont dans la majorité des bars. Si le gouvernement veut profiter de la faiblesse des gens, sans égard aux familles, aussi bien se mettre à vendre de l'héroîne.

Consult1 a écrit : [...]

En ce qui concerne Loto-Québec, les joueurs compulsifs n'ont justement pas la possibilité de fuir la tentation quand les machines sont dans la majorité des bars. Si le gouvernement veut profiter de la faiblesse des gens, sans égard aux familles, aussi bien se mettre à vendre de l'héroîne.

Bonjour!

Pourquoi ne pas fermer aussi toutes les succursales de la SAQ?
Les alcooliques seraient moins incités à consommer?

La cigarette est un produit nocif pour la santé, tout le monde le sait.
C'est aussi un produit qui crée une dépendance physique et psychologique.
Mais si plusieurs personnes ont cessé de fumer, c'est que c'est possible d'arrêter.
Il faut certainement de la détermination et un bon plan de match.

Je félicite toutes les personnes qui y sont parvenu.

J'avais un fumeur à la maison et il a fallu un an pour que les odeurs partent. Beurk!

Consult1 a écrit : [...]


Je suis bien d'accord quand c'est écrit dans la bail.

En ce qui concerne Loto-Québec, les joueurs compulsifs n'ont justement pas la possibilité de fuir la tentation quand les machines sont dans la majorité des bars. Si le gouvernement veut profiter de la faiblesse des gens, sans égard aux familles, aussi bien se mettre à vendre de l'héroîne.

Un peu extrême les comparaisons tu ne trouves pas? La cigarette est néfaste pour tout l'monde, pas juste pour les fumeurs mais aussi pour les non-fumeurs, c'est quand même une différence importante. La plupart des gens ne développent pas de dépendance au jeu en allant au casino, pas plus qu'on ne devient alcolo en allant à la SAQ, comme en toute chose on ne peut pas tout interdire sous prétexte qu'une poignée de gens n'arrivent pas à se contrôler. Là où je te donne raison c'est qu'en tant que substance néfaste pour tous, pourquoi on continue à en autoriser la vente, alors qu'on ne le fait pas avec les drogues comme l'héroïne. Peut-être ca prendrait une mesure aussi drastique pour enfin régler ce dossier.