Justice
Jeff Filion veut sauver sa réputation
Cyberpresse, PC
Pendant que CHOI FM et le CRTC s'affrontent en Cour d'appel fédérale, l'animateur Jeff Fillion tente de sauver sa réputation.
L'ancien animateur vedette a fait parvenir une mise en demeure à l'avocat du CRTC lui interdisant de le discréditer devant les juges. À défaut de quoi, il l'avise qu'une poursuite civile serait entamée pour atteinte à sa réputation.
Jef Fillion a aussi déposé une plainte contre son ancien employeur Genex, en vertu du Code du Travail, pour congédiement abusif.
Dans sa plainte, M. Fillion estime avoir été congédié injustement lorsqu'il a été contraint d'abandonner son micro le 17 mars dernier, pendant le procès qui l'opposait à Sophie Chiasson.
Par ailleurs, un homme de 35 ans de Fleurimont, en Estrie, est accusé d'avoir proféré des menaces de mort à l'endroit de Jeff Fillion et des membres de sa famille. L'affaire remonte à janvier dernier.
Jean-François Labadie doit comparaître au palais de justice de Québec le 5 juillet.
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Lui il se donne le droit de démolir les réputations du monde mais il faut pas toucher à la sienne! Il m'énerve!
Genex - CHOI-FM
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Boule à mites
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Spirullette a écritJef Fillion a aussi déposé une plainte contre son ancien employeur Genex, en vertu du Code du Travail, pour congédiement abusif.
Dans sa plainte, M. Fillion estime avoir été congédié injustement lorsqu'il a été contraint d'abandonner son micro le 17 mars dernier, pendant le procès qui l'opposait à Sophie Chiasson.Tsé, Jeff, les syndicats, ça peut aider dans ces cas-là...
Dans sa plainte, M. Fillion estime avoir été congédié injustement lorsqu'il a été contraint d'abandonner son micro le 17 mars dernier, pendant le procès qui l'opposait à Sophie Chiasson.Tsé, Jeff, les syndicats, ça peut aider dans ces cas-là...
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Boule à mites
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Citation :
http://www.cyberpresse.ca/actualites/ar ... 047565.php
Audiences publiques
La loi interdit au CRTC de négocier
Norman Delisle
Presse Canadienne
Québec
Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) n'entend pas négocier d'entente avec CHOI-FM.
«On n'a pas la compétence de négocier une entente en dehors du processus d'audiences publiques», a expliqué l'avocat du CRTC, Me Guy Pratte, en réplique à l'avocat de CHOI-FM, Me Guy Bertrand.
La veille, Me Bertrand avait souligné la possibilité de soumettre une proposition d'entente, pour le cas où la Cour fédérale d'appel donnerait raison à la station de radio qu'il défend.
Me Bertrand a soulevé cette possibilité en rappelant qu'il serait très difficile pour le propriétaire de CHOI-FM, Genex Communications, de revenir devant le CRTC, si la Cour annule la révocation du permis de CHOI-FM décrétée par le CRTC.
CHOI-FM, propriété de Genex Communications, a vu en juillet 2004 sa licence de radiodiffusion non renouvelée par le CRTC à cause des propos jugés inacceptables entendus en ondes. La station a porté la décision en appel et cherche à conserver son droit de diffuser.
Me Guy Pratte a rappelé de son côté que le CRTC ne peut pas négocier des ententes «en dehors du processus prévu par la loi».
Ce processus prévoit une audience publique pour l'octroi d'un permis de radiodiffusion à un titulaire. Si jamais la Cour fédérale d'appel décidait de casser la décision qui a révoqué le permis de CHOI-FM, la seule voie prévue est une nouvelle audience du CRTC pour statuer sur les conditions du permis de la station.
Par ailleurs, Me Pratte a défendu jeudi le droit du CRTC de réglementer le contenu des émissions des stations de radio à qui un permis est octroyé.
Il a nié les allégations de Me Bertrand selon lesquelles CHOI-FM aurait été pris par surprise par la perte de sa licence : comme preuve, il a recensé tous les avis que le CRTC avait transmis à la station dans les mois précédant la révocation du permis.
«La Cour fédérale d'appel devra juger si ces avis sont suffisants dans les circonstances. Mais quand on octroie un permis, c'est un privilège qui est accordé, pas un droit. Il y a certaines limites à respecter et ces limites avaient été précisées», a dit Me Pratte.
Le CRTC plaide qu'il avait le pouvoir de révoquer le permis de CHOI-FM, que ses pouvoirs lui permettent de réglementer les contenus diffusés et que la Charte des droits ne garantit pas le droit à une licence de radiodiffusion illimitée ou inconditionnelle.
Mais l'avocat Guy Bertrand soutient néanmoins que, par sa décision, le CRTC a démontré qu'il «avait des pouvoirs d'éléphant. S'il entre dans un magasin, il casse la porcelaine».
Me Bertrand a relevé les propos du procureur du gouvernement fédéral, Me René LeBlanc, selon lesquels l'application stricte de la loi fait en sorte que quelqu'un qui n'agit pas dans le cadre canadien pourrait perdre son permis.
«Quelle admission face aux médias d'information. C'est un aveu fantastique», a conclu Me Bertrand, qui envisage de soulever ce point vendredi devant les trois juges de la Cour fédérale d'appel.
--Message edité par BouleAMites_ le 2005-05-26 17:51:44--
http://www.cyberpresse.ca/actualites/ar ... 047565.php
Audiences publiques
La loi interdit au CRTC de négocier
Norman Delisle
Presse Canadienne
Québec
Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) n'entend pas négocier d'entente avec CHOI-FM.
«On n'a pas la compétence de négocier une entente en dehors du processus d'audiences publiques», a expliqué l'avocat du CRTC, Me Guy Pratte, en réplique à l'avocat de CHOI-FM, Me Guy Bertrand.
La veille, Me Bertrand avait souligné la possibilité de soumettre une proposition d'entente, pour le cas où la Cour fédérale d'appel donnerait raison à la station de radio qu'il défend.
Me Bertrand a soulevé cette possibilité en rappelant qu'il serait très difficile pour le propriétaire de CHOI-FM, Genex Communications, de revenir devant le CRTC, si la Cour annule la révocation du permis de CHOI-FM décrétée par le CRTC.
CHOI-FM, propriété de Genex Communications, a vu en juillet 2004 sa licence de radiodiffusion non renouvelée par le CRTC à cause des propos jugés inacceptables entendus en ondes. La station a porté la décision en appel et cherche à conserver son droit de diffuser.
Me Guy Pratte a rappelé de son côté que le CRTC ne peut pas négocier des ententes «en dehors du processus prévu par la loi».
Ce processus prévoit une audience publique pour l'octroi d'un permis de radiodiffusion à un titulaire. Si jamais la Cour fédérale d'appel décidait de casser la décision qui a révoqué le permis de CHOI-FM, la seule voie prévue est une nouvelle audience du CRTC pour statuer sur les conditions du permis de la station.
Par ailleurs, Me Pratte a défendu jeudi le droit du CRTC de réglementer le contenu des émissions des stations de radio à qui un permis est octroyé.
Il a nié les allégations de Me Bertrand selon lesquelles CHOI-FM aurait été pris par surprise par la perte de sa licence : comme preuve, il a recensé tous les avis que le CRTC avait transmis à la station dans les mois précédant la révocation du permis.
«La Cour fédérale d'appel devra juger si ces avis sont suffisants dans les circonstances. Mais quand on octroie un permis, c'est un privilège qui est accordé, pas un droit. Il y a certaines limites à respecter et ces limites avaient été précisées», a dit Me Pratte.
Le CRTC plaide qu'il avait le pouvoir de révoquer le permis de CHOI-FM, que ses pouvoirs lui permettent de réglementer les contenus diffusés et que la Charte des droits ne garantit pas le droit à une licence de radiodiffusion illimitée ou inconditionnelle.
Mais l'avocat Guy Bertrand soutient néanmoins que, par sa décision, le CRTC a démontré qu'il «avait des pouvoirs d'éléphant. S'il entre dans un magasin, il casse la porcelaine».
Me Bertrand a relevé les propos du procureur du gouvernement fédéral, Me René LeBlanc, selon lesquels l'application stricte de la loi fait en sorte que quelqu'un qui n'agit pas dans le cadre canadien pourrait perdre son permis.
«Quelle admission face aux médias d'information. C'est un aveu fantastique», a conclu Me Bertrand, qui envisage de soulever ce point vendredi devant les trois juges de la Cour fédérale d'appel.
--Message edité par BouleAMites_ le 2005-05-26 17:51:44--
Citation :Fermeture de CHOI-FM
La Cour rend son jugement
Presse Canadienne (PC)
La Cour d'appel fédérale devrait rendre son jugement jeudi relativement au dossier de fermeture de la station CHOI-FM, de Québec.
Le propriétaire de la station, l'entreprise Genex Communications, conteste la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes de révoquer
le permis d'exploitation de CHOI-FM. Advenant un jugement défavorable, Genex a laissé entendre qu'elle porterait la cause devant la Cour suprême du Canada.
Le CRTC n'a pas renouvelé la licence de Radio-X, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion. L'organisme fédéral allègue notamment que Genex a omis d'empêcher la diffusion de propos jugés dégradants sur les ondes de CHOI-FM, par son ancien animateur vedette, Jean-François Fillion.
Genex conteste le droit du CRTC de légiférer sur le contenu de la radiodiffusion. Elle invoque la Charte canadienne des droits et libertés.
CHOI-FM devait fermer le 31 août 2004. Elle poursuivra ses activités tant et aussi longtemps que la cause sera devant les tribunaux.
Source : Canoe
La Cour rend son jugement
Presse Canadienne (PC)
La Cour d'appel fédérale devrait rendre son jugement jeudi relativement au dossier de fermeture de la station CHOI-FM, de Québec.
Le propriétaire de la station, l'entreprise Genex Communications, conteste la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes de révoquer
le permis d'exploitation de CHOI-FM. Advenant un jugement défavorable, Genex a laissé entendre qu'elle porterait la cause devant la Cour suprême du Canada.
Le CRTC n'a pas renouvelé la licence de Radio-X, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion. L'organisme fédéral allègue notamment que Genex a omis d'empêcher la diffusion de propos jugés dégradants sur les ondes de CHOI-FM, par son ancien animateur vedette, Jean-François Fillion.
Genex conteste le droit du CRTC de légiférer sur le contenu de la radiodiffusion. Elle invoque la Charte canadienne des droits et libertés.
CHOI-FM devait fermer le 31 août 2004. Elle poursuivra ses activités tant et aussi longtemps que la cause sera devant les tribunaux.
Source : Canoe
01/09/2005 - 08h03
Genex pourrait faire appel en Cour suprême
CHOI-FM doit fermer! Presse Canadienne (PC)
©PC
La Cour fédéral a rejeté aujourd'hui l'appel logé par Genex Communications Inc, qui contestait la décision du CRTC de ne pas renouveler la licence d'exploitation de la station CHOI FM de Québec.
Le propriétaire de la station, l'entreprise Genex Communications, conteste la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes de révoquer le permis d'exploitation de CHOI-FM. Advenant un jugement défavorable, Genex a laissé entendre qu'elle porterait la cause devant la Cour suprême du Canada.
Le CRTC n'a pas renouvelé la licence de Radio-X, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion. L'organisme fédéral allègue notamment que Genex a omis d'empêcher la diffusion de propos jugés dégradants sur les ondes de CHOI-FM, par son ancien animateur vedette, Jean-François Fillion.
Genex conteste le droit du CRTC de légiférer sur le contenu de la radiodiffusion. Elle invoque la Charte canadienne des droits et libertés.
CHOI-FM devait fermer le 31 août 2004. Elle poursuivra ses activités tant et aussi longtemps que la cause sera devant les tribunaux.
Genex pourrait faire appel en Cour suprême
CHOI-FM doit fermer! Presse Canadienne (PC)
©PC
La Cour fédéral a rejeté aujourd'hui l'appel logé par Genex Communications Inc, qui contestait la décision du CRTC de ne pas renouveler la licence d'exploitation de la station CHOI FM de Québec.
Le propriétaire de la station, l'entreprise Genex Communications, conteste la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes de révoquer le permis d'exploitation de CHOI-FM. Advenant un jugement défavorable, Genex a laissé entendre qu'elle porterait la cause devant la Cour suprême du Canada.
Le CRTC n'a pas renouvelé la licence de Radio-X, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion. L'organisme fédéral allègue notamment que Genex a omis d'empêcher la diffusion de propos jugés dégradants sur les ondes de CHOI-FM, par son ancien animateur vedette, Jean-François Fillion.
Genex conteste le droit du CRTC de légiférer sur le contenu de la radiodiffusion. Elle invoque la Charte canadienne des droits et libertés.
CHOI-FM devait fermer le 31 août 2004. Elle poursuivra ses activités tant et aussi longtemps que la cause sera devant les tribunaux.
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»
01/09/2005 - 16h30
CHOI perd sa licence
Genex ira devant la Cour suprême
Presse Canadienne (PC)
©PC
Déboutée par la Cour d'appel fédérale, CHOI FM veut contester devant la Cour suprême la décision du CRTC de ne pas renouveler sa licence d'exploitation.
Genex Communications a décidé de poursuivre sa bataille devant le plus haut tribunal du pays, se disant très confiante d'obtenir la permission de maintenir les émissions de la station de radio de Québec pendant la suite des procédures légales.
Le président de Genex, Patrice Demers, croit que la liberté d'expression est un enjeu d'intérêt national et que la Cour suprême acceptera d'entendre sa requête.
Selon lui, au-delà de la licence de CHOI, le véritable débat vise à déterminer si le CRTC a le pouvoir de réglementer le contenu verbal d'une station de radio.
Il déplore que, dans son jugement, la Cour d'appel ait évacué la question de la liberté d'expression.
La cour statue que Genex a tenté, mais en vain, de démontrer que le CRTC n'a pas exercé la discrétion qu'il possède en matière de renouvellement de licence, et qu'elle n'a pu faire la preuve d'une erreur de droit.
Si l'entreprise avait abandonné les procédures, CHOI aurait d cesser ses émissions dans 20 jours.
Patrice Demers affirme que Genex a dépensé 500 000$ jusqu'ici dans sa bataille légale, qui pourrait lui coûter 1 million $ si l'appel devant la Cour suprême était autorisé.
Il répète que ce n'est pas aux conseillers du CRTC de déterminer ce qui constitue une diffamation.
M. Demers estime que CHOI-FM bénéficie toujours de l'appui de la population dans sa bataille pour la liberté d'expression.
Rappelons que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes a retiré le permis de CHOI, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion.
L'organisme faisait référence aux propos jugés dégradants de l'ex-animateur vedette Jean-François Fillion.
La station de radio est en péril depuis la décision du CRTC, annoncée en juillet 2004.
CHOI perd sa licence
Genex ira devant la Cour suprême
Presse Canadienne (PC)
©PC
Déboutée par la Cour d'appel fédérale, CHOI FM veut contester devant la Cour suprême la décision du CRTC de ne pas renouveler sa licence d'exploitation.
Genex Communications a décidé de poursuivre sa bataille devant le plus haut tribunal du pays, se disant très confiante d'obtenir la permission de maintenir les émissions de la station de radio de Québec pendant la suite des procédures légales.
Le président de Genex, Patrice Demers, croit que la liberté d'expression est un enjeu d'intérêt national et que la Cour suprême acceptera d'entendre sa requête.
Selon lui, au-delà de la licence de CHOI, le véritable débat vise à déterminer si le CRTC a le pouvoir de réglementer le contenu verbal d'une station de radio.
Il déplore que, dans son jugement, la Cour d'appel ait évacué la question de la liberté d'expression.
La cour statue que Genex a tenté, mais en vain, de démontrer que le CRTC n'a pas exercé la discrétion qu'il possède en matière de renouvellement de licence, et qu'elle n'a pu faire la preuve d'une erreur de droit.
Si l'entreprise avait abandonné les procédures, CHOI aurait d cesser ses émissions dans 20 jours.
Patrice Demers affirme que Genex a dépensé 500 000$ jusqu'ici dans sa bataille légale, qui pourrait lui coûter 1 million $ si l'appel devant la Cour suprême était autorisé.
Il répète que ce n'est pas aux conseillers du CRTC de déterminer ce qui constitue une diffamation.
M. Demers estime que CHOI-FM bénéficie toujours de l'appui de la population dans sa bataille pour la liberté d'expression.
Rappelons que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes a retiré le permis de CHOI, parce qu'elle ne s'est pas conformée au code de déontologie de la radiodiffusion.
L'organisme faisait référence aux propos jugés dégradants de l'ex-animateur vedette Jean-François Fillion.
La station de radio est en péril depuis la décision du CRTC, annoncée en juillet 2004.
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»
maudit ... c'est donc ben plate ... j'espère qu'ils réussiront à avoir une injonction ... sinon il nous restera seulements les grandes gueules pis rock matante
Puisque les choses sont ainsi, je prétends moi aussi avoir mon franc parler, et, à l'exception des choses et des personnes auxquelles je dois respect, je dirai mon avis sur le reste.
il y a eu un mechant debat a tqs ce soir a propos de choix radio x
https://www.youtube.com/watch?v=x6_7Mbp76jU" onclick="window.open(this.href);return false; (ont lache rien) continuons le combat
gilles proulx power
https://www.youtube.com/watch?v=x6_7Mbp76jU" onclick="window.open(this.href);return false; (ont lache rien) continuons le combat
gilles proulx est pas un con tres cul;tivé il a juste une grande gueule il est moins pire que votre andré arthur même
https://www.youtube.com/watch?v=x6_7Mbp76jU" onclick="window.open(this.href);return false; (ont lache rien) continuons le combat
Joannie a écritJe pensais assister à une crise de coeur en direct lors de ce débat.
Votre Arthur??? Pas le mien en tout cas.
not mine too....en fait je crois qu'il est plus écouté sur le net de l,extérieur de Donnacona....que d'ici comme tel.... ...les seules fois que je l,ai écouté c,est quand des gens ici placaient des liens pour un extrait... --Message edité par tuberale le 2005-09-02 01:26:21--
Votre Arthur??? Pas le mien en tout cas.
not mine too....en fait je crois qu'il est plus écouté sur le net de l,extérieur de Donnacona....que d'ici comme tel.... ...les seules fois que je l,ai écouté c,est quand des gens ici placaient des liens pour un extrait... --Message edité par tuberale le 2005-09-02 01:26:21--
Earendil a écritgilles proulx est pas un con tres cul;tivé il a juste une grande gueule il est moins pire que votre andré arthur même
Il a surement de bonnes connaissances... est ce que je dois retenir seulement les merdes qu'il a dit ou si je sais faire la part des choses!!!!Ceux qui déteste Choi devrait y penser!!
J'ai entendu Gilles Proulx cette semaine dire " Moi j'aime les femmes mais quand elles dorment!!! moi lui je suis pas capable sauf que ... si je fais une plainte vont-ils fermer TQS !!! de toute façon les plaintes c'est pas mon fort .. j'ai changé de post à la place... ce que les détracteurs contre choi et Jeff auraient du faire... c'est dommage de voir que les gens sont offusqué ben juste quand sa fait leur affaire ou quand les médias leur dise que c'est le temps de l'être..
Je ne veux pas repartir de débat la dessus.. je suis juste dépassé de voir que pour certain tout passe et pour d'autre .......
Il a surement de bonnes connaissances... est ce que je dois retenir seulement les merdes qu'il a dit ou si je sais faire la part des choses!!!!Ceux qui déteste Choi devrait y penser!!
J'ai entendu Gilles Proulx cette semaine dire " Moi j'aime les femmes mais quand elles dorment!!! moi lui je suis pas capable sauf que ... si je fais une plainte vont-ils fermer TQS !!! de toute façon les plaintes c'est pas mon fort .. j'ai changé de post à la place... ce que les détracteurs contre choi et Jeff auraient du faire... c'est dommage de voir que les gens sont offusqué ben juste quand sa fait leur affaire ou quand les médias leur dise que c'est le temps de l'être..
Je ne veux pas repartir de débat la dessus.. je suis juste dépassé de voir que pour certain tout passe et pour d'autre .......
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Boule à mites
- Seigneur de la Causerie
- Messages : 9083
- Inscription : sam. juin 19, 2004 12:00 am
Je pensais que j'étais las de ce sujet, après deux gros topics là-dessus, mais ça a l'air que ce n'est pas encore tout à fait le cas. Le truc du "si ça fait pas votre affaire, changez de poste" provoque encore quelques bouillons dans mon sang. Moi, ce qui me dépasse, c'est que ça semble si difficile de comprendre que quand on est victime de diffamation, on n'est pas moins victime parce qu'on change de poste...
BouleAMites_ a écritJe pensais que j'étais las de ce sujet, après deux gros topics là-dessus, mais ça a l'air que ce n'est pas encore tout à fait le cas. Le truc du "si ça fait pas votre affaire, changez de poste" provoque encore quelques bouillons dans mon sang. Moi, ce qui me dépasse, c'est que ça semble si difficile de comprendre que quand on est victime de diffamation, on n'est pas moins victime parce qu'on change de poste...
Très juste comme observation... Comme si le fait de changer de poste annule la diffamation. Il doit sûrement y avoir un petit quelque chose que je ne comprends pas.
Très juste comme observation... Comme si le fait de changer de poste annule la diffamation. Il doit sûrement y avoir un petit quelque chose que je ne comprends pas.
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»