Le 25 juillet 2006 - 14:40
Des tenanciers de bars veulent une injonction contre la loi anti-tabac
Presse Canadienne
Un regroupement de propriétaires de bars du Québec a déposé, mardi, une requête pour obtenir la suspension de la loi interdisant le tabac dans leurs établissements.
L'Union des tenanciers de bars du Québec (UTBQ) soutient que les pertes engendrées par la loi, depuis son entrée en vigueur le 31 mai dernier, menacent la viabilité de ce type de commerces.
L'organisme souhaite obtenir de la Cour suprême une injonction qui autoriserait les bars à se soustraire à l'application de la loi en attendant une audience sur le fond d'une autre requête, déposée précédemment, qui vise à permettre aux bars, maisons de retraite et réceptions privées d'accueillir les fumeurs, a dit la vice-présidente de l'UTBQ, Voula Demopoulos.
Selon l'avocat Julius Grey, qui représente l'UTBQ, la situation est alarmante et rend l'injonction nécessaire afin de permettre aux bars de souffler en attendant une décision finale.
"Nous savons que les statistiques sont alarmantes, a déclaré mardi l'avocat lors d'une conférence de presse. Il y a une possibilité qu'un nombre d'institutions ferment leurs portes s'il n'y a pas de sursis avant le jugement final."
M. Grey a reconnu que ce type d'injonction est difficile à obtenir, mais il a dit que la Cour suprême s'est déjà prononcée favorablement dans le cas de requêtes semblables afin de "préserver le statut quo", ce qu'il invoque.
Le président de l'UTBQ, Peter Sergakis, soutient que son regroupement a fait un premier envoi de 8000 questionnaires à des propriétaires de bars afin de connaître leur situation.
A partir des 2000 réponses qu'il a reçues, il a indiqué qu'ils ont d mettre à pied 527 personnes, après l'entrée en vigueur de la nouvelle législation.
Un deuxième sondage, effectué auprès de ces répondants, révèle que leurs revenus ont diminué de 27 pour cent en mai et juin 2006, comparativement aux résultats obtenus à la même période un an plus tôt.
Ces résultats proviennent de 250 questionnaires complétés.
M. Sergakis soutient aussi que la loi accule des tenanciers à la fermeture de leur établissement.
"C'est un cauchemar pour les tenanciers, les gens pleurent au téléphone (quand ils nous appellent)", a dit M. Sergakis, ajoutant que son regroupement a des contacts quotidiens avec les tenanciers, ce qui lui permet d'avoir un portrait de la situation que "le gouvernement ne peut pas avoir".
Selon M. Sergakis, les établissements situés en région sont plus touchés que ceux des villes, notamment parce que leur clientèle est plus âgée.
Un vérificateur comptable, Ted Salonin, mandaté par M. Sergakis afin d'attester des réponses des tenanciers, a toutefois reconnu, lors de la conférence de presse, qu'il n'allait pas jusqu'à vérifier la comptabilité des répondants.
"Je présume qu'ils sont honnêtes en déclarant leurs résultats, a-t-il dit. Je ne vais pas examiner toute leur comptabilité, c'est impossible."
M. Sergakis a indiqué que le comptable avait effectué une vérification auprès d'une dizaine de répondants.
Julius Grey s'attend à ce que la requête en injonction soit entendue au mois d'août ou au début du mois de septembre.
1er Débat: Le 31 mai approchant à grand pas...que feront les fumeurs?
Loi bafouée
Pas de loi antitabac à Kahnawake
Marie-Claude Fillion
Le Journal de Montréal
28/07/2006 07h08 - Mise à jour 28/07/2006 07h21
L'imposant bingo de Kahnawake fait fi de la loi antitabac en vigueur au Québec. Et les propriétaires s'en vantent, a constaté Le Journal de Montréal.
La loi antitabac n'existe pas pour ce bingo de la réserve amérindienne en banlieue de Montréal.
«Nous sommes sur une réserve et nous ne suivons pas les règles du gouvernement», a déclaré au téléphone un employé du bingo qui a refusé de s'identifier.
«La Loi s'applique sur l'ensemble du territoire québécois», a cependant affirmé Nathalie Pitre du ministère de la Santé et des Services sociaux.
Et pourtant, Here you can smoke. C'est le message que diffusent les propriétaires du super bingo mohawk depuis deux mois dans les médias locaux.
Des milliers d'amateurs de bingo en profitent, car l'immense local de la route 138 était plein à craquer, hier.
Monde à l'envers
On y trouve même un isoloir pour les non-fumeurs. L'endroit n'est pas populaire. Seulement 10 personnes y jouaient, alors que la salle était remplie.
Tous les joueurs fument. On vend des cigarettes sur place et il y a des cendriers sur toutes les tables.
Après une heure, l'air était irrespirable. Le système de ventilation n'était pas en fonction.
On trouve bien quelques affiches interdisant la cigarette dans les commerces de la réserve. Or, ce n'est pas la norme.
La tenancière d'un petit restaurant nous a confirmé que la cigarette était permise dans son établissement.
Des inspections ?
Les inspecteurs chargés de faire respecter la loi antitabac sont-ils allés ou iront-ils sur la réserve? «On ne dit pas où l'on va», souligne Nathalie Pitre, du Ministère, qui ajoute qu'il est un peu tôt dans le processus d'entrée en vigueur de la loi.
Le ministère de la Santé ajoute que les inspections sont commencées. Jusqu'à présent, les 75 inspecteurs et aides-inspecteurs ont fait 7732 visites à travers la province et émis 30 constats d'infraction.
Pour une première offense, un exploitant est passible d'une première amende de plus de 500 $.
Hors-la-loi
La Régie des alcools, des courses et des jeux a confirmé au Journal que l'établissement ne détenait pas de licence pour exploiter un bingo et qu'aucune entente n'avait été conclue pour en pallier l'absence.
«Le bingo est illégal», résume Colette, de la Régie.
Les propriétaires et gestionnaires de salles de bingo de l'Ouest de Montréal ont constaté que leur clientèle avait tendance à traverser le pont.
Depuis quelques semaines, le Midnight Bingo qui a lieu le samedi soir à 10 h attirerait des milliers de personnes.
«On perd des gens», résume le président de l'Association des propriétaires de bingo, Claude Bougie.
*****************************************************************
Me semble que la loi devrait aussi s'appliquer à cet endroit. Mais...
Pas de loi antitabac à Kahnawake
Marie-Claude Fillion
Le Journal de Montréal
28/07/2006 07h08 - Mise à jour 28/07/2006 07h21
L'imposant bingo de Kahnawake fait fi de la loi antitabac en vigueur au Québec. Et les propriétaires s'en vantent, a constaté Le Journal de Montréal.
La loi antitabac n'existe pas pour ce bingo de la réserve amérindienne en banlieue de Montréal.
«Nous sommes sur une réserve et nous ne suivons pas les règles du gouvernement», a déclaré au téléphone un employé du bingo qui a refusé de s'identifier.
«La Loi s'applique sur l'ensemble du territoire québécois», a cependant affirmé Nathalie Pitre du ministère de la Santé et des Services sociaux.
Et pourtant, Here you can smoke. C'est le message que diffusent les propriétaires du super bingo mohawk depuis deux mois dans les médias locaux.
Des milliers d'amateurs de bingo en profitent, car l'immense local de la route 138 était plein à craquer, hier.
Monde à l'envers
On y trouve même un isoloir pour les non-fumeurs. L'endroit n'est pas populaire. Seulement 10 personnes y jouaient, alors que la salle était remplie.
Tous les joueurs fument. On vend des cigarettes sur place et il y a des cendriers sur toutes les tables.
Après une heure, l'air était irrespirable. Le système de ventilation n'était pas en fonction.
On trouve bien quelques affiches interdisant la cigarette dans les commerces de la réserve. Or, ce n'est pas la norme.
La tenancière d'un petit restaurant nous a confirmé que la cigarette était permise dans son établissement.
Des inspections ?
Les inspecteurs chargés de faire respecter la loi antitabac sont-ils allés ou iront-ils sur la réserve? «On ne dit pas où l'on va», souligne Nathalie Pitre, du Ministère, qui ajoute qu'il est un peu tôt dans le processus d'entrée en vigueur de la loi.
Le ministère de la Santé ajoute que les inspections sont commencées. Jusqu'à présent, les 75 inspecteurs et aides-inspecteurs ont fait 7732 visites à travers la province et émis 30 constats d'infraction.
Pour une première offense, un exploitant est passible d'une première amende de plus de 500 $.
Hors-la-loi
La Régie des alcools, des courses et des jeux a confirmé au Journal que l'établissement ne détenait pas de licence pour exploiter un bingo et qu'aucune entente n'avait été conclue pour en pallier l'absence.
«Le bingo est illégal», résume Colette, de la Régie.
Les propriétaires et gestionnaires de salles de bingo de l'Ouest de Montréal ont constaté que leur clientèle avait tendance à traverser le pont.
Depuis quelques semaines, le Midnight Bingo qui a lieu le samedi soir à 10 h attirerait des milliers de personnes.
«On perd des gens», résume le président de l'Association des propriétaires de bingo, Claude Bougie.
*****************************************************************
Me semble que la loi devrait aussi s'appliquer à cet endroit. Mais...
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»
Je suis tout à fait de ton avis Beppo, pourquoi cette loi ne s'appliquerait pas eux aussi???
Tout simplement parce que nos chers élus ont peur de mettre leurs culottes, rappelons-nous de la grosse histoire qu'ils ont fait quand ils ont barré les ponts, je me souviens plus en quelle année!
Eh! un québécois 100% pure laine (pas autochtone) l'aurait fait et ils l'auraient renfermé, mais pas un autochone... ok on parle pas de la même affaire que la loi anti-tabac.
Mais ca me choque terriblement des affaires de même.
Tu sors une loi pour tous les gens vivant au Québec, sans exception, ou bedonc, tu fais pas de loi, pourquoi les privilégier eux plus que nous????
Finalement, en ce qui concerne les bars ou les restaurants, c'est pas la loi qui va m'empêcher d'y aller, parce que j'ai pas le droit de fumer, les bars, j'y allais pas souvent avant la loi, alors je changerai pas mes habitudes, je vais continuer comme avant et pour les restaurants, j'allais déjà fumer dehors, c'est pas un gros changement pour moi.
Là où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette??? WOW! là, on est dehors, vient pas me dire que je pollue, parce que regarde un peu autour de toi, et il y a des fumeux de drogue pas ben loin de toi. Je pense que je pollue pas plus qu'eux.... non, mais tsé... Le MOOOOOOOOOOOOOnsieur est scandalisé par ce que je m'allume une ''putain de cigarette'' mais ceux qui fument de la drogue, on ne s'en offusque pas, pourtant, c'est le même air que nous respirons. --Message edité par Soleil47 le 2006-07-28 19:35:52--
Tout simplement parce que nos chers élus ont peur de mettre leurs culottes, rappelons-nous de la grosse histoire qu'ils ont fait quand ils ont barré les ponts, je me souviens plus en quelle année!
Eh! un québécois 100% pure laine (pas autochtone) l'aurait fait et ils l'auraient renfermé, mais pas un autochone... ok on parle pas de la même affaire que la loi anti-tabac.
Mais ca me choque terriblement des affaires de même.
Tu sors une loi pour tous les gens vivant au Québec, sans exception, ou bedonc, tu fais pas de loi, pourquoi les privilégier eux plus que nous????
Finalement, en ce qui concerne les bars ou les restaurants, c'est pas la loi qui va m'empêcher d'y aller, parce que j'ai pas le droit de fumer, les bars, j'y allais pas souvent avant la loi, alors je changerai pas mes habitudes, je vais continuer comme avant et pour les restaurants, j'allais déjà fumer dehors, c'est pas un gros changement pour moi.
Là où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette??? WOW! là, on est dehors, vient pas me dire que je pollue, parce que regarde un peu autour de toi, et il y a des fumeux de drogue pas ben loin de toi. Je pense que je pollue pas plus qu'eux.... non, mais tsé... Le MOOOOOOOOOOOOOnsieur est scandalisé par ce que je m'allume une ''putain de cigarette'' mais ceux qui fument de la drogue, on ne s'en offusque pas, pourtant, c'est le même air que nous respirons. --Message edité par Soleil47 le 2006-07-28 19:35:52--
Soleil47 a écritJe suis tout à fait de ton avis Beppo, pourquoi cette loi ne s'appliquerait pas eux aussi???
Tout simplement parce que nos chers élus ont peur de mettre leurs culottes, rappelons-nous de la grosse histoire qu'ils ont fait quand ils ont barré les ponts, je me souviens plus en quelle année!
Eh! un québécois 100% pure laine (pas autochtone) l'aurait fait et ils l'auraient renfermé, mais pas un autochone... ok on parle pas de la même affaire que la loi anti-tabac.
Mais ca me choque terriblement des affaires de même.
Tu sors une loi pour tous les gens vivant au Québec, sans exception, ou bedonc, tu fais pas de loi, pourquoi les privilégier eux plus que nous????
Finalement, en ce qui concerne les bars ou les restaurants, c'est pas la loi qui va m'empêcher d'y aller, parce que j'ai pas le droit de fumer, les bars, j'y allais pas souvent avant la loi, alors je changerai pas mes habitudes, je vais continuer comme avant et pour les restaurants, j'allais déjà fumer dehors, c'est pas un gros changement pour moi.
Là où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette??? WOW! là, on est dehors, vient pas me dire que je pollue, parce que regarde un peu autour de toi, et il y a des fumeux de drogue pas ben loin de toi. Je pense que je pollue pas plus qu'eux.... non, mais tsé... Le MOOOOOOOOOOOOOnsieur est scandalisé par ce que je m'allume une ''putain de cigarette'' mais ceux qui fument de la drogue, on ne s'en offusque pas, pourtant, c'est le même air que nous respirons.
J'appelle ça de l'intolérance crasse. Ce qui s'en vient vite malheureusement c'est que les personnes fumeuses vont vivre de l'ostracisme et ensuite on se gargarise le gargotton pour clamer haut et fort que le peuple québécois est animé d'une très belle tolérance... pffff
Tout simplement parce que nos chers élus ont peur de mettre leurs culottes, rappelons-nous de la grosse histoire qu'ils ont fait quand ils ont barré les ponts, je me souviens plus en quelle année!
Eh! un québécois 100% pure laine (pas autochtone) l'aurait fait et ils l'auraient renfermé, mais pas un autochone... ok on parle pas de la même affaire que la loi anti-tabac.
Mais ca me choque terriblement des affaires de même.
Tu sors une loi pour tous les gens vivant au Québec, sans exception, ou bedonc, tu fais pas de loi, pourquoi les privilégier eux plus que nous????
Finalement, en ce qui concerne les bars ou les restaurants, c'est pas la loi qui va m'empêcher d'y aller, parce que j'ai pas le droit de fumer, les bars, j'y allais pas souvent avant la loi, alors je changerai pas mes habitudes, je vais continuer comme avant et pour les restaurants, j'allais déjà fumer dehors, c'est pas un gros changement pour moi.
Là où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette??? WOW! là, on est dehors, vient pas me dire que je pollue, parce que regarde un peu autour de toi, et il y a des fumeux de drogue pas ben loin de toi. Je pense que je pollue pas plus qu'eux.... non, mais tsé... Le MOOOOOOOOOOOOOnsieur est scandalisé par ce que je m'allume une ''putain de cigarette'' mais ceux qui fument de la drogue, on ne s'en offusque pas, pourtant, c'est le même air que nous respirons.
J'appelle ça de l'intolérance crasse. Ce qui s'en vient vite malheureusement c'est que les personnes fumeuses vont vivre de l'ostracisme et ensuite on se gargarise le gargotton pour clamer haut et fort que le peuple québécois est animé d'une très belle tolérance... pffff
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»
Soleil47 a écritLà où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette??? WOW! là, on est dehors, vient pas me dire que je pollue, parce que regarde un peu autour de toi, et il y a des fumeux de drogue pas ben loin de toi. Je pense que je pollue pas plus qu'eux.... non, mais tsé... Le MOOOOOOOOOOOOOnsieur est scandalisé par ce que je m'allume une ''putain de cigarette'' mais ceux qui fument de la drogue, on ne s'en offusque pas, pourtant, c'est le même air que nous respirons.
gros épais.
gros épais.
[img]http://www.domainebleu.ca/images/sigdb.gif[/img]
Moi je suis bien contente de cette loi en tout cas. J'hais respirer de la cigarette en mangeant un repas... et dans un bar. J'y vais genre 1h et je dois prendre une douche parce que je pue à plein nez!!
Mais dehors, ca me dérange pas, tant mieux, s'il fallait qu'ils empechent le monde de fumer dehors... ca serait pas mal ridicule.
Tsé moi y'a quelqu'un qui fume à la job... je suis pas capable!! On est 8 et elle est fumeuse et s'en caliss de nous... j'ai pas un boss qui met ses culottes... en tout cas, elle a finalement compris le message mais aussitot qui a personne, elle fume quand meme. C'est que à ma job, il y a aucune fenetre alors vous imaginez l'air la dedans? Ca me frustre juste à y penser. Tout cas... y'en a des de memes!!
Mais dehors, ca me dérange pas, tant mieux, s'il fallait qu'ils empechent le monde de fumer dehors... ca serait pas mal ridicule.
Tsé moi y'a quelqu'un qui fume à la job... je suis pas capable!! On est 8 et elle est fumeuse et s'en caliss de nous... j'ai pas un boss qui met ses culottes... en tout cas, elle a finalement compris le message mais aussitot qui a personne, elle fume quand meme. C'est que à ma job, il y a aucune fenetre alors vous imaginez l'air la dedans? Ca me frustre juste à y penser. Tout cas... y'en a des de memes!!
Soleil47 a écrit Mon mari et son chum (tous 2 des non fumeurs) ont été se chercher des p'tits cigares et les ont allumés,le gars a pas osé dire quoi que ce soit après
Ne sois pas triste, cette personne n'avait qu'à aller plus loin si elle n'était pas contente. Ça m'est jamais arrivé une affaire de même, et il faudrait pas ... je penses que je perdrais mon sang-froid
Ne sois pas triste, cette personne n'avait qu'à aller plus loin si elle n'était pas contente. Ça m'est jamais arrivé une affaire de même, et il faudrait pas ... je penses que je perdrais mon sang-froid
pinklily a écrit
Ne sois pas triste, cette personne n'avait qu'à aller plus loin si elle n'était pas contente. Ça m'est jamais arrivé une affaire de même, et il faudrait pas ... je penses que je perdrais mon sang-froid Je ne suis pas triste du tout (erreur dans mon smiley, moi pi les smileys), je lui ai dis ce que j'avais à dire tout en me retenant, parce que sur le coup, j'étais choquée de me faire dire cela, mais c'était mieux comme cela, j'avais pas envie de gâcher la bonne ambiance qui règnait.
Ce que je trouve triste par contre dans tout cela, c'est que c'est un gars que je connais et que je sais qu'il est un ex-fumeur...
J'ai bien ri par exemple quand j'ai vu que mon mari et son chum étaient allés se chercher des cigares; malheureusement, ils en avaient rapporté que pour eux, j'aurais bien aimé qu'ils en apportent 1 pour chacun de la gang que nous étions, je te jure que le gars aurait vite changé de place...
Ne sois pas triste, cette personne n'avait qu'à aller plus loin si elle n'était pas contente. Ça m'est jamais arrivé une affaire de même, et il faudrait pas ... je penses que je perdrais mon sang-froid Je ne suis pas triste du tout (erreur dans mon smiley, moi pi les smileys), je lui ai dis ce que j'avais à dire tout en me retenant, parce que sur le coup, j'étais choquée de me faire dire cela, mais c'était mieux comme cela, j'avais pas envie de gâcher la bonne ambiance qui règnait.
Ce que je trouve triste par contre dans tout cela, c'est que c'est un gars que je connais et que je sais qu'il est un ex-fumeur...
J'ai bien ri par exemple quand j'ai vu que mon mari et son chum étaient allés se chercher des cigares; malheureusement, ils en avaient rapporté que pour eux, j'aurais bien aimé qu'ils en apportent 1 pour chacun de la gang que nous étions, je te jure que le gars aurait vite changé de place...
Citation :Là où j'ai le plus de misère, c'est dehors, eh! mercredi je suis allée à l'Expo Régionale, j'allais voir un groupe qui faisait de la musique, je m'allume une cigarette (on est en plein air) et là, quelqu'un se revire de bord, puis me dit: tu pourrais pas éteindre ta putain de cigarette???
Ishhhhh! Il est chanceux d'être tombé sur toi finalement! Moi il aurait eu droit aux premiers mots qui me seraient venus à l'esprit, soit un "mange donc d'la marde sti d'cave!" bien senti!
Non mais, ça me décourage du monde effronté de même... --Message edité par Channy le 2006-07-29 17:29:07--
Ishhhhh! Il est chanceux d'être tombé sur toi finalement! Moi il aurait eu droit aux premiers mots qui me seraient venus à l'esprit, soit un "mange donc d'la marde sti d'cave!" bien senti!
Non mais, ça me décourage du monde effronté de même... --Message edité par Channy le 2006-07-29 17:29:07--
Franchement tu étais dehors alors en quoi ça peut le déranger???
Je trouve que les non fumeurs ainsi que certains ex-fumeurs ne respectent pas les droits des fumeurs!!!!!! NOn mais c'est vrai se faire respecter ce n'est pas brimer la liberté d'un autre.
Les non fumeurs veulent qu'on les respecte ok j'ai rien contre ça je suis d'accord mais les fumeurs eux aussi doivent être respecté c'est ce qui manque à cette loi d'ailleurs. Pourquoi ne pas accepté quelques bars fumeurs je sais pas moi, je trouve stupide que les bars soient non fumeur.
Juste comme ça en passant je suis une ex fumeuse --Message edité par brunetta le 2006-07-29 21:10:56--
Je trouve que les non fumeurs ainsi que certains ex-fumeurs ne respectent pas les droits des fumeurs!!!!!! NOn mais c'est vrai se faire respecter ce n'est pas brimer la liberté d'un autre.
Les non fumeurs veulent qu'on les respecte ok j'ai rien contre ça je suis d'accord mais les fumeurs eux aussi doivent être respecté c'est ce qui manque à cette loi d'ailleurs. Pourquoi ne pas accepté quelques bars fumeurs je sais pas moi, je trouve stupide que les bars soient non fumeur.
Juste comme ça en passant je suis une ex fumeuse --Message edité par brunetta le 2006-07-29 21:10:56--
[url=http://lilypie.com][img]http://lilypie.com/pic/090307/N3LF.jpg[/img][img]http://b3.lilypie.com/BWcSm5/.png[/img][/url]
[url=http://lilypie.com][img]http://lilypie.com/pic/090307/P3Yv.jpg[/img][img]http://b1.lilypie.com/FXD1m5/.png[/img][/url]
[url=http://lilypie.com][img]http://lilypie.com/pic/090307/P3Yv.jpg[/img][img]http://b1.lilypie.com/FXD1m5/.png[/img][/url]
Des propriétaires exigent des locataires non fumeurs
Des baux avec une clause antifumée!
Isabelle Maher
Le Journal de Montréal
10/08/2006 11h37 - Mise à jour 10/08/2006 12h02
Un propriétaire peut-il interdire à un locataire de fumer dans son logement? Depuis l’instauration de la loi antitabac, la question se pose plus souvent et on note même l’apparition de baux assortis de clauses «antifumée».
«Plusieurs propriétaires nous demandent comment s’y prendre légalement pour inclure au bail des clauses pour empêcher des locataires de fumer dans leur appartement. C’est un phénomène récent», note Jean-Pierre Leblanc de la Régie du logement.
«Pour l’instant, rien dans la jurisprudence n’empêche les propriétaires d’inscrire une clause antifumée», ajoute-t-il. Les propriétaires doivent cependant le faire lors de la signature du bail et non après, selon le seul jugement sur la question rendu par la Régie du logement.
Mais la «chasse à la fumée» aurait pris des allures de «chasse aux fumeurs», selon les associations de locataires.
«Des gens qui se font refuser des logements parce qu’ils fument, ça arrive plus souvent qu’avant», déplore François Saillant, président du Front d’action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU).
«On s’attaque à l’intimité des gens, ça va trop loin», ajoute-t-il.
Une demande des locataires
Plusieurs raisons jugées valables par les propriétaires les motivent à imposer des mesures antitabac, plaide l’Association des propriétaires du Québec, qui a vu le nombre d’appels sur la question passer de zéro à une cinquantaine depuis le début de la période de location cette année.
«Certains locataires sont plus sensibles à la fumée, le marché change et il y a une demande pour des logements sans fumée. Il y a de plus en plus de gens qui souffrent d’asthme. Le tabac laisse des traces et des odeurs dans un appartement», soutient Martin Messier, président de l’Association des propriétaires.
«Nous ne recommandons pas à nos membres de refuser de louer aux fumeurs, nous leur conseillons plutôt de leur demander de fumer à l’extérieur du logement», nuance Martin Messier qui, du même souffle, admet qu’il sera difficile pour un propriétaire de faire respecter ce règlement.
«Imaginez un locataire qui ne fumait pas au moment de la signature du bail et qui se met à fumer après. Il faut prouver qu’il fume dans l’appartement. Pas évident!»
Depuis le 31 mai, la loi antitabac interdit aux résidants d’un immeuble de plus de six logements de fumer dans les espaces communs. La loi ne s’applique pas aux espaces privés.
La Charte des droits protège les fumeurs
Un fumeur qui se fait imposer de ne pas fumer dans son appartement par son proprio peut, en théorie, porter plainte pour discrimination fondée sur le handicap.
À ce jour, aucune plainte concernant un locataire fumeur n’a encore été portée à l’attention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec, mais la chose est techniquement possible, indique Daniel Carpentier, conseiller juridique à la Commission.
«Il est possible que ça soit une forme de discrimination fondée sur le handicap. La cigarette crée une dépendance, c’est écrit sur tous les paquets, et les dépendances sont un handicap au même titre que l’alcool et la toxicomanie», explique-t-il.
Article 5
L’article 5 de la Charte des droits et libertés de la personne prévoit également que toute personne ait droit au respect de sa vie privée, rappelle Daniel Carpentier.
«Un propriétaire qui veut empêcher un locataire de fumer dans son appartement peut voir cette interdiction contestée si quelqu’un veut aller aussi loin.»
La Charte interdit toute forme de discrimination fondée sur la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.
Ce qu’ils ont dit...
Ce que disent les propriétaires qui refusent des fumeurs:
«Quand je dis aux futurs locataires: Ici, c’est une maison où l’on ne fume pas, certains sont déçus. Il y en a un qui n’est pas revenu. Tant pis, il sentait la fumée. Je préfère que le logement soit libre plutôt que de le louer à un fumeur.»
– Antoine, propriétaire d’un immeuble à logements du quartier Rosemont
«Nous ne supportons pas la fumée de cigarette, ça salit les murs. Nous avons loué à une fumeuse qui nous a promis d’arrêter de fumer et elle a tenu promesse.»
– Madame Chen, propriétaire d’un duplex à Montréal
«Avant, j’acceptais les fumeurs. Mais quand ils partent, le ménage est à refaire. Maintenant je choisis. J’offre aux fumeurs 10 $ de rabais s’ils arrêtent de fumer. La fumée jaunit les murs et ça ne sent pas bon.»
– Liliane Saddik
«Les autres locataires n’aiment pas l’odeur de la fumée. Moi, je trouve que ça endommage le logement; la cigarette, ça s’imprègne partout et après deux ans, il faut repeindre.»
– Un propriétaire montréalais
Des baux avec une clause antifumée!
Isabelle Maher
Le Journal de Montréal
10/08/2006 11h37 - Mise à jour 10/08/2006 12h02
Un propriétaire peut-il interdire à un locataire de fumer dans son logement? Depuis l’instauration de la loi antitabac, la question se pose plus souvent et on note même l’apparition de baux assortis de clauses «antifumée».
«Plusieurs propriétaires nous demandent comment s’y prendre légalement pour inclure au bail des clauses pour empêcher des locataires de fumer dans leur appartement. C’est un phénomène récent», note Jean-Pierre Leblanc de la Régie du logement.
«Pour l’instant, rien dans la jurisprudence n’empêche les propriétaires d’inscrire une clause antifumée», ajoute-t-il. Les propriétaires doivent cependant le faire lors de la signature du bail et non après, selon le seul jugement sur la question rendu par la Régie du logement.
Mais la «chasse à la fumée» aurait pris des allures de «chasse aux fumeurs», selon les associations de locataires.
«Des gens qui se font refuser des logements parce qu’ils fument, ça arrive plus souvent qu’avant», déplore François Saillant, président du Front d’action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU).
«On s’attaque à l’intimité des gens, ça va trop loin», ajoute-t-il.
Une demande des locataires
Plusieurs raisons jugées valables par les propriétaires les motivent à imposer des mesures antitabac, plaide l’Association des propriétaires du Québec, qui a vu le nombre d’appels sur la question passer de zéro à une cinquantaine depuis le début de la période de location cette année.
«Certains locataires sont plus sensibles à la fumée, le marché change et il y a une demande pour des logements sans fumée. Il y a de plus en plus de gens qui souffrent d’asthme. Le tabac laisse des traces et des odeurs dans un appartement», soutient Martin Messier, président de l’Association des propriétaires.
«Nous ne recommandons pas à nos membres de refuser de louer aux fumeurs, nous leur conseillons plutôt de leur demander de fumer à l’extérieur du logement», nuance Martin Messier qui, du même souffle, admet qu’il sera difficile pour un propriétaire de faire respecter ce règlement.
«Imaginez un locataire qui ne fumait pas au moment de la signature du bail et qui se met à fumer après. Il faut prouver qu’il fume dans l’appartement. Pas évident!»
Depuis le 31 mai, la loi antitabac interdit aux résidants d’un immeuble de plus de six logements de fumer dans les espaces communs. La loi ne s’applique pas aux espaces privés.
La Charte des droits protège les fumeurs
Un fumeur qui se fait imposer de ne pas fumer dans son appartement par son proprio peut, en théorie, porter plainte pour discrimination fondée sur le handicap.
À ce jour, aucune plainte concernant un locataire fumeur n’a encore été portée à l’attention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec, mais la chose est techniquement possible, indique Daniel Carpentier, conseiller juridique à la Commission.
«Il est possible que ça soit une forme de discrimination fondée sur le handicap. La cigarette crée une dépendance, c’est écrit sur tous les paquets, et les dépendances sont un handicap au même titre que l’alcool et la toxicomanie», explique-t-il.
Article 5
L’article 5 de la Charte des droits et libertés de la personne prévoit également que toute personne ait droit au respect de sa vie privée, rappelle Daniel Carpentier.
«Un propriétaire qui veut empêcher un locataire de fumer dans son appartement peut voir cette interdiction contestée si quelqu’un veut aller aussi loin.»
La Charte interdit toute forme de discrimination fondée sur la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.
Ce qu’ils ont dit...
Ce que disent les propriétaires qui refusent des fumeurs:
«Quand je dis aux futurs locataires: Ici, c’est une maison où l’on ne fume pas, certains sont déçus. Il y en a un qui n’est pas revenu. Tant pis, il sentait la fumée. Je préfère que le logement soit libre plutôt que de le louer à un fumeur.»
– Antoine, propriétaire d’un immeuble à logements du quartier Rosemont
«Nous ne supportons pas la fumée de cigarette, ça salit les murs. Nous avons loué à une fumeuse qui nous a promis d’arrêter de fumer et elle a tenu promesse.»
– Madame Chen, propriétaire d’un duplex à Montréal
«Avant, j’acceptais les fumeurs. Mais quand ils partent, le ménage est à refaire. Maintenant je choisis. J’offre aux fumeurs 10 $ de rabais s’ils arrêtent de fumer. La fumée jaunit les murs et ça ne sent pas bon.»
– Liliane Saddik
«Les autres locataires n’aiment pas l’odeur de la fumée. Moi, je trouve que ça endommage le logement; la cigarette, ça s’imprègne partout et après deux ans, il faut repeindre.»
– Un propriétaire montréalais
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»
tipet a écritAyoye!
Bientôt ne restera plus que la création d'un village-fumeurs
Laisse-moi penser que nous n'en resterons pas là... Bientôt on va inspecter nos frigos afin de savoir si on mange santé pour ne pas coûter trop cher au ouarnement... Mais avant, on a commencé à inspecter nos ordures ménagères pour savoir si on récupère bien... Sinon, $$$$$! Je n'en reviens pas de constater qu'on ne cesse de s'immiscer dans nos vies.
Bientôt ne restera plus que la création d'un village-fumeurs
Laisse-moi penser que nous n'en resterons pas là... Bientôt on va inspecter nos frigos afin de savoir si on mange santé pour ne pas coûter trop cher au ouarnement... Mais avant, on a commencé à inspecter nos ordures ménagères pour savoir si on récupère bien... Sinon, $$$$$! Je n'en reviens pas de constater qu'on ne cesse de s'immiscer dans nos vies.
Au plaisir!
«Tout ce que tu fais trouve un sens dans ce que tu es.»