Beppo a écrit
N'est-ce pas ce que le maire et le chauffeur d'autobus (si j'ai bien lu) ont dit à propos de Francis Proulx? N'est-ce pas aussi l'opinion des gens du village?
De plus, en citant le cas Marshall, nous invitons à la prudence c'est-à-dire que nous invitons les gens à ne pas condamner trop vite comme ça se fait présentement. Selon ce que l'on peut lire et entendre, ce jeune homme là n'a même pas besoin de procès. On pourrait l'envoyer tout de suite au cachot sans autre forme de procès. Je n'ai pas lu que l'on comparait les deux cas car on y voyait des similitudes de faits mais des similitudes de procédures, si je peux me permettre cette expression.
C'est ce que je pense aussi ...
Nancy Michaud, une autre femme portée disparue
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Pleinelune
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Bonjour,
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants! --Message edité par Pleinelune le 2008-05-23 12:38:47--
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants! --Message edité par Pleinelune le 2008-05-23 12:38:47--
Pleinelune a écritBonjour,
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants! Moi aussi je pense et prie beaucoup pour son mari et ces enfants, surtout celui qui a entendu sa mère crier et s'est rendormis aussitôt... Pauvre petit comment dort-il maintenant?
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants! Moi aussi je pense et prie beaucoup pour son mari et ces enfants, surtout celui qui a entendu sa mère crier et s'est rendormis aussitôt... Pauvre petit comment dort-il maintenant?
«Aimer c'est la moitié de Croire.»
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Pleinelune
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Demi........
Tu sais.......... on n'a pas beaucoup parlé de cet enfant justement et je trouvais bien qu'il ne se soit pas levé!! Qul aurait été son sort??
Ah lala....... On dirait que j'ai déjà entendu parler de meurtre etc, mais, quand ça se produit dans ton patelin, ça te touche davantage!! Je ne fais que penser à ça!! Je sais que le plus jeune demande toujours sa mère!! Ouf que c'est triste!!
Tu sais.......... on n'a pas beaucoup parlé de cet enfant justement et je trouvais bien qu'il ne se soit pas levé!! Qul aurait été son sort??
Ah lala....... On dirait que j'ai déjà entendu parler de meurtre etc, mais, quand ça se produit dans ton patelin, ça te touche davantage!! Je ne fais que penser à ça!! Je sais que le plus jeune demande toujours sa mère!! Ouf que c'est triste!!
Mise à jour : 23/05/2008 11:04
Meurtre de Nancy Michaud
Francis Proulx de retour devant les tribunaux
LCN
Francis Proulx, l'homme accusé du meurtre prémédité de Nancy Michaud, à Rivière-Ouelle, doit être de retour devant le tribunal aujourd'hui.
Le jeune homme subit son enquête préliminaire relativement à un crime commis l'automne dernier.
Francis Proulx est accusé de vol et de recel. Il aurait volé 100 000$ à une dame âgée de 82 ans, qui est une parente.
L'enquête préliminaire est frappée d'une ordonnance de non-publication.
Funérailles de Nancy Michaud
D'autre part, le premier ministre Jean Charest et le ministre Claude Béchard assisteront demain aux funérailles de Nancy Michaud.
Les obsèques seront célébrées à 14 heures en l'église de Rivière-Ouelle, dans le Bas-Saint-Laurent. La mère de 37 ans était l'attachée politique du ministre Béchard.
Le chef de l'opposition, Mario Dumont, ainsi que la députée péquiste de Matapédia, Danielle Doyer, représenteront leur parti respectif. La dépouille de Nancy Michaud sera enterrée au cimetière du village.
http://lcn.canoe.ca/lcn/infos/faitsdive ... 10450.html
Meurtre de Nancy Michaud
Francis Proulx de retour devant les tribunaux
LCN
Francis Proulx, l'homme accusé du meurtre prémédité de Nancy Michaud, à Rivière-Ouelle, doit être de retour devant le tribunal aujourd'hui.
Le jeune homme subit son enquête préliminaire relativement à un crime commis l'automne dernier.
Francis Proulx est accusé de vol et de recel. Il aurait volé 100 000$ à une dame âgée de 82 ans, qui est une parente.
L'enquête préliminaire est frappée d'une ordonnance de non-publication.
Funérailles de Nancy Michaud
D'autre part, le premier ministre Jean Charest et le ministre Claude Béchard assisteront demain aux funérailles de Nancy Michaud.
Les obsèques seront célébrées à 14 heures en l'église de Rivière-Ouelle, dans le Bas-Saint-Laurent. La mère de 37 ans était l'attachée politique du ministre Béchard.
Le chef de l'opposition, Mario Dumont, ainsi que la députée péquiste de Matapédia, Danielle Doyer, représenteront leur parti respectif. La dépouille de Nancy Michaud sera enterrée au cimetière du village.
http://lcn.canoe.ca/lcn/infos/faitsdive ... 10450.html
Lison de Gatineau
Pleinelune a écritBonjour,
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants!
J'ai entendu à la radio que les résultats de l'autopsie seront rendus publiques seulement lors du procès.
Vous savez si on aura des nouvelles de l'autopsie bientôt??
Je vis dans une municipalité voisine de Rivière-Ouelle et ça me fatigue un peu toute cette histoire!! Je ne suis pas peureuse de nature, mais je peux vous dire que j'en ai fait des cauchemars dernièrement!! Je connaissais la victime par personne interposées un peu, mais je constate que ça m'a touchée plus que je n'aurais pu le penser!!
J'espère qu'on pourra faire la lumière sur toute cette histoire et je pense beaucoup au mari de Nancy et à ses enfants!
J'ai entendu à la radio que les résultats de l'autopsie seront rendus publiques seulement lors du procès.
Lison de Gatineau
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Merci beaucoup Lison48,
J'avais hâte de connaître les résultats!! Peut-être pour en faire le deuil??....... Je ne sais trop!!.... ou pour mieux dormir!!
Je me demande si la date du procès peut être bien loin?? Souvent, ces causes retardent beaucoup!! Je sais bien qu'il y a plein de causes en attente dans les palais de justice, mais je ne sais pas si une cause semblable peut être priorisée??
J'avais hâte de connaître les résultats!! Peut-être pour en faire le deuil??....... Je ne sais trop!!.... ou pour mieux dormir!!
Je me demande si la date du procès peut être bien loin?? Souvent, ces causes retardent beaucoup!! Je sais bien qu'il y a plein de causes en attente dans les palais de justice, mais je ne sais pas si une cause semblable peut être priorisée??
Pleinelune a écritDemi........
Tu sais.......... on n'a pas beaucoup parlé de cet enfant justement et je trouvais bien qu'il ne se soit pas levé!! Qul aurait été son sort??
Ah lala....... On dirait que j'ai déjà entendu parler de meurtre etc, mais, quand ça se produit dans ton patelin, ça te touche davantage!! Je ne fais que penser à ça!! Je sais que le plus jeune demande toujours sa mère!! Ouf que c'est triste!! Ah mon Dieu, j'aime autant pas trop pensé à ça! Juste de lire ce que tu viens d'écrire m'a transpercé le coeur, alors imaginont ce que la maman à vécu, ce qu'elle a pensé quand elle a vu son agresseur... Mes enfants, mon Bébé !!!
J'ai des enfants, le p'tits dernier a 22 mois et j'doit te dire que c'est la première chose qui m'es venu à l'esprit quand j'ai appris cette nouvelle.
Tu sais.......... on n'a pas beaucoup parlé de cet enfant justement et je trouvais bien qu'il ne se soit pas levé!! Qul aurait été son sort??
Ah lala....... On dirait que j'ai déjà entendu parler de meurtre etc, mais, quand ça se produit dans ton patelin, ça te touche davantage!! Je ne fais que penser à ça!! Je sais que le plus jeune demande toujours sa mère!! Ouf que c'est triste!! Ah mon Dieu, j'aime autant pas trop pensé à ça! Juste de lire ce que tu viens d'écrire m'a transpercé le coeur, alors imaginont ce que la maman à vécu, ce qu'elle a pensé quand elle a vu son agresseur... Mes enfants, mon Bébé !!!
J'ai des enfants, le p'tits dernier a 22 mois et j'doit te dire que c'est la première chose qui m'es venu à l'esprit quand j'ai appris cette nouvelle.
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Oui Pico82....... je vois bien que les résultats ne sortent pas vite au public....... Sûrement qu'on doit garder certains détails secrets!!
Demi.....
Je comprends bien......... Nancy a sûrement pensé à ses enfants!! Ouf....... on ne veut pas les laisser!! Je pense aussi que tout se fait très vite!! Je me demande si elle a eu le temps de réaliser ce qu'elle quittait?? Je pense qu'il ne faut pas trop s'y arrêter !!
J'aime trop mes enfants..... j'en ai 3 et j'aurais de la difficulté à imaginer le pire pour eux......... il me semble que c,Est notre priorité dans nos vies que nos enfants aient tout ce dont ils ont besoin!!
Il ne faut pas trop s'arrêter là-dessus ma chère Demi, sinon on ne vivrait plus!! Je sais que c'est difficile de se détacher de cette situation et j'espère qu'on aura un dénouement juste et équitable!! --Message edité par Pleinelune le 2008-05-23 13:37:38--
Demi.....
Je comprends bien......... Nancy a sûrement pensé à ses enfants!! Ouf....... on ne veut pas les laisser!! Je pense aussi que tout se fait très vite!! Je me demande si elle a eu le temps de réaliser ce qu'elle quittait?? Je pense qu'il ne faut pas trop s'y arrêter !!
J'aime trop mes enfants..... j'en ai 3 et j'aurais de la difficulté à imaginer le pire pour eux......... il me semble que c,Est notre priorité dans nos vies que nos enfants aient tout ce dont ils ont besoin!!
Il ne faut pas trop s'arrêter là-dessus ma chère Demi, sinon on ne vivrait plus!! Je sais que c'est difficile de se détacher de cette situation et j'espère qu'on aura un dénouement juste et équitable!! --Message edité par Pleinelune le 2008-05-23 13:37:38--
Je pense que c'est pour 2 causes qu'il doit comparaître aujourdhui
pour le vol d'argent à une parente et il me semble qu'on a dit qu'on pourrait porter d'autres accusations suite au rapport d'autopsie...s'il y a lieu...
Pour le rapport d'autopsie je pense que les gens en saurons pas beaucoup et je me demande si le procès peut être tenu à huis-clos
ce qui me surprendrais pas du tout ...je pense que la famille qui se fait très discrète ( avec raison) pourrait demander une
permission spécial vu que la dame travaillait pour le Gouvernement...
Je ne sais comment ça fonctionne mais peut-être que quelqu'un connaît ces détails juridiques...moi je ne connais pas les motifs pour demander un tel procès....
pour le vol d'argent à une parente et il me semble qu'on a dit qu'on pourrait porter d'autres accusations suite au rapport d'autopsie...s'il y a lieu...
Pour le rapport d'autopsie je pense que les gens en saurons pas beaucoup et je me demande si le procès peut être tenu à huis-clos
ce qui me surprendrais pas du tout ...je pense que la famille qui se fait très discrète ( avec raison) pourrait demander une
permission spécial vu que la dame travaillait pour le Gouvernement...
Je ne sais comment ça fonctionne mais peut-être que quelqu'un connaît ces détails juridiques...moi je ne connais pas les motifs pour demander un tel procès....
À notre époque matérialiste,il est plus que jamais essentiel de réserver une place d'honneur au conte de fées.
de Charles Dickens
de Charles Dickens
LCN /
Mise à jour : 23/05/2008 11:04
Meurtre de Nancy Michaud
Francis Proulx tabassé en prison
LCN
Francis Proulx, l'homme accusé du meurtre prémédité de Nancy Michaud à Rivière-Ouelle, était de retour devant le tribunal aujourd'hui.
Lors de la comparution, l'avocat du jeune homme a déclaré que son client a été tabassé lors de son séjour à la prison de Québec, le week-end dernier.
De plus, des mesures de sécurité particulières ont été prises pour lui à la prison de Rimouski, où il est actuellement détenu en attendant la suite des procédures.
Me Jean Desjardins a également confirmé que son client renonçait à son enquête préliminaire relativement à un dossier de vol et recel commis l'automne dernier. Proulx aurait notamment volé 100 000$ à une dame âgée de 82 ans.
Francis Proulx doit revenir en cour cet après-midi pour connaître la date de sa comparution pour l'enquête préliminaire dans l'affaire du meurtre de Nancy Michaud. D'autres accusations pourraient alors être portées contre lui relativement à cette sordide affaire.
Funérailles de Nancy Michaud
D'autre part, le premier ministre Jean Charest et le ministre Claude Béchard assisteront demain aux funérailles de Nancy Michaud.
Les obsèques seront célébrées à 14 heures en l'église de Rivière-Ouelle, dans le Bas-Saint-Laurent. La mère de 37 ans était l'attachée politique du ministre Béchard.
Le chef de l'opposition, Mario Dumont, ainsi que la députée péquiste de Matapédia, Danielle Doyer, représenteront leur parti respectif. La dépouille de Nancy Michaud sera enterrée au cimetière du village.
Mise à jour : 23/05/2008 11:04
Meurtre de Nancy Michaud
Francis Proulx tabassé en prison
LCN
Francis Proulx, l'homme accusé du meurtre prémédité de Nancy Michaud à Rivière-Ouelle, était de retour devant le tribunal aujourd'hui.
Lors de la comparution, l'avocat du jeune homme a déclaré que son client a été tabassé lors de son séjour à la prison de Québec, le week-end dernier.
De plus, des mesures de sécurité particulières ont été prises pour lui à la prison de Rimouski, où il est actuellement détenu en attendant la suite des procédures.
Me Jean Desjardins a également confirmé que son client renonçait à son enquête préliminaire relativement à un dossier de vol et recel commis l'automne dernier. Proulx aurait notamment volé 100 000$ à une dame âgée de 82 ans.
Francis Proulx doit revenir en cour cet après-midi pour connaître la date de sa comparution pour l'enquête préliminaire dans l'affaire du meurtre de Nancy Michaud. D'autres accusations pourraient alors être portées contre lui relativement à cette sordide affaire.
Funérailles de Nancy Michaud
D'autre part, le premier ministre Jean Charest et le ministre Claude Béchard assisteront demain aux funérailles de Nancy Michaud.
Les obsèques seront célébrées à 14 heures en l'église de Rivière-Ouelle, dans le Bas-Saint-Laurent. La mère de 37 ans était l'attachée politique du ministre Béchard.
Le chef de l'opposition, Mario Dumont, ainsi que la députée péquiste de Matapédia, Danielle Doyer, représenteront leur parti respectif. La dépouille de Nancy Michaud sera enterrée au cimetière du village.
À notre époque matérialiste,il est plus que jamais essentiel de réserver une place d'honneur au conte de fées.
de Charles Dickens
de Charles Dickens
Pleinelune a écritOui Pico82....... je vois bien que les résultats ne sortent pas vite au public....... Sûrement qu'on doit garder certains détails secrets!!
Demi.....
Je comprends bien......... Nancy a sûrement pensé à ses enfants!! Ouf....... on ne veut pas les laisser!! Je pense aussi que tout se fait très vite!! Je me demande si elle a eu le temps de réaliser ce qu'elle quittait?? Je pense qu'il ne faut pas trop s'y arrêter !!
J'aime trop mes enfants..... j'en ai 3 et j'aurais de la difficulté à imaginer le pire pour eux......... il me semble que c,Est notre priorité dans nos vies que nos enfants aient tout ce dont ils ont besoin!!
Il ne faut pas trop s'arrêter là-dessus ma chère Demi, sinon on ne vivrait plus!! Je sais que c'est difficile de se détacher de cette situation et j'espère qu'on aura un dénouement juste et équitable!! Il faut surtout s'y arretter pour compatir et en même temps réfléchir à nos priorités, sans oublier ce que l'on peux faire pour changer des choses, pour ne plus qu'un drame comme ça arrive !!!
Enfin, je rêve mais bon...
Demi.....
Je comprends bien......... Nancy a sûrement pensé à ses enfants!! Ouf....... on ne veut pas les laisser!! Je pense aussi que tout se fait très vite!! Je me demande si elle a eu le temps de réaliser ce qu'elle quittait?? Je pense qu'il ne faut pas trop s'y arrêter !!
J'aime trop mes enfants..... j'en ai 3 et j'aurais de la difficulté à imaginer le pire pour eux......... il me semble que c,Est notre priorité dans nos vies que nos enfants aient tout ce dont ils ont besoin!!
Il ne faut pas trop s'arrêter là-dessus ma chère Demi, sinon on ne vivrait plus!! Je sais que c'est difficile de se détacher de cette situation et j'espère qu'on aura un dénouement juste et équitable!! Il faut surtout s'y arretter pour compatir et en même temps réfléchir à nos priorités, sans oublier ce que l'on peux faire pour changer des choses, pour ne plus qu'un drame comme ça arrive !!!
Enfin, je rêve mais bon...
«Aimer c'est la moitié de Croire.»
Maribelle a écritJe pense que c'est pour 2 causes qu'il doit comparaître aujourdhui
pour le vol d'argent à une parente et il me semble qu'on a dit qu'on pourrait porter d'autres accusations suite au rapport d'autopsie...s'il y a lieu...
Pour le rapport d'autopsie je pense que les gens en saurons pas beaucoup et je me demande si le procès peut être tenu à huis-clos
ce qui me surprendrais pas du tout ...je pense que la famille qui se fait très discrète ( avec raison) pourrait demander une
permission spécial vu que la dame travaillait pour le Gouvernement...
Je ne sais comment ça fonctionne mais peut-être que quelqu'un connaît ces détails juridiques...moi je ne connais pas les motifs pour demander un tel procès....
C es a l accusé de decidé si il veut un proces le plus rapidement possible ou non.
Il ne faut pas oublié que la defense se dois de recevoir toute les elements de preuves de la couronne et ont un droit de preparé une defense juste.
C es pour cette raison que souvent, ca prend du temps avant le proces. --Message edité par marc10010 le 2008-05-23 16:14:31--
pour le vol d'argent à une parente et il me semble qu'on a dit qu'on pourrait porter d'autres accusations suite au rapport d'autopsie...s'il y a lieu...
Pour le rapport d'autopsie je pense que les gens en saurons pas beaucoup et je me demande si le procès peut être tenu à huis-clos
ce qui me surprendrais pas du tout ...je pense que la famille qui se fait très discrète ( avec raison) pourrait demander une
permission spécial vu que la dame travaillait pour le Gouvernement...
Je ne sais comment ça fonctionne mais peut-être que quelqu'un connaît ces détails juridiques...moi je ne connais pas les motifs pour demander un tel procès....
C es a l accusé de decidé si il veut un proces le plus rapidement possible ou non.
Il ne faut pas oublié que la defense se dois de recevoir toute les elements de preuves de la couronne et ont un droit de preparé une defense juste.
C es pour cette raison que souvent, ca prend du temps avant le proces. --Message edité par marc10010 le 2008-05-23 16:14:31--
Marc10010 a écrit
C es a l accusé de decidé si il veut un proces le plus rapidement possible ou non.
Il ne faut pas oublié que la defense se dois de recevoir toute les elements de preuves de la couronne et ont un droit de preparé une defense juste.
C es pour cette raison que souvent, ca prend du temps avant le proces.
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
C es a l accusé de decidé si il veut un proces le plus rapidement possible ou non.
Il ne faut pas oublié que la defense se dois de recevoir toute les elements de preuves de la couronne et ont un droit de preparé une defense juste.
C es pour cette raison que souvent, ca prend du temps avant le proces.
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
À notre époque matérialiste,il est plus que jamais essentiel de réserver une place d'honneur au conte de fées.
de Charles Dickens
de Charles Dickens
A la radio
- le 11 aout Proulx passera en cour pour le vol
Ce proces sera à huit clos
- Le resultat de l'autopsie:
La police a le rapport , ce rapport ne sera pas revele tout de suite car la police poursuit son enquete
la date pour ce crime n'est pas encore déterminé --Message edité par Danielle le 2008-05-23 16:42:22--
- le 11 aout Proulx passera en cour pour le vol
Ce proces sera à huit clos
- Le resultat de l'autopsie:
La police a le rapport , ce rapport ne sera pas revele tout de suite car la police poursuit son enquete
la date pour ce crime n'est pas encore déterminé --Message edité par Danielle le 2008-05-23 16:42:22--
Maribelle a écrit
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
Une des raisons es de le "protegé" car il es accusé de vol,
et cela ne dois pas "nuire" a son proces pour meurtre.
2 choses completement differente selon la loi.
exemple; un potentiel jury pourrais etre influencé par le proces pour vol pendant qu il sera jury pour le proces pour meurtre plus tard, bref moins que les medias va en dire sur ce proces, mieux que l accusé aura un proces de meurtre juste et equitable. --Message edité par marc10010 le 2008-05-23 16:48:28--
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
Une des raisons es de le "protegé" car il es accusé de vol,
et cela ne dois pas "nuire" a son proces pour meurtre.
2 choses completement differente selon la loi.
exemple; un potentiel jury pourrais etre influencé par le proces pour vol pendant qu il sera jury pour le proces pour meurtre plus tard, bref moins que les medias va en dire sur ce proces, mieux que l accusé aura un proces de meurtre juste et equitable. --Message edité par marc10010 le 2008-05-23 16:48:28--
Maribelle a écrit
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
Procès à huis clos - Article 486 du Code criminel
486. (1) Les procédures dirigées contre l’accusé ont lieu en audience publique, mais si le juge ou le juge de paix qui préside est d’avis qu’il est dans l’intérêt de la moralité publique, du maintien de l’ordre ou de la bonne administration de la justice d’exclure de la salle d’audience l’ensemble ou l’un quelconque des membres du public, pour tout ou partie de l’audience, ou que cela est nécessaire pour éviter toute atteinte aux relations internationales ou à la défense ou à la sécurité nationales, il peut en ordonner ainsi.
http://www.canlii.org/ca/loi/c-46/art486.html
Merci Marc 10010...je sais que c'est bien long avant les débuts de tels procès ..
je me demandais plutôt les raisons juridiques des procès à huis clos ?....
Procès à huis clos - Article 486 du Code criminel
486. (1) Les procédures dirigées contre l’accusé ont lieu en audience publique, mais si le juge ou le juge de paix qui préside est d’avis qu’il est dans l’intérêt de la moralité publique, du maintien de l’ordre ou de la bonne administration de la justice d’exclure de la salle d’audience l’ensemble ou l’un quelconque des membres du public, pour tout ou partie de l’audience, ou que cela est nécessaire pour éviter toute atteinte aux relations internationales ou à la défense ou à la sécurité nationales, il peut en ordonner ainsi.
http://www.canlii.org/ca/loi/c-46/art486.html
Danielle a écritA la radio
- le 11 aout Proulx passera en cour pour le vol
Ce proces sera à huit clos
- Le resultat de l'autopsie:
La police a le rapport , ce rapport ne sera pas revele tout de suite car la police poursuit son enquete
la date pour ce crime n'est pas encore déterminé
Avec les Cours qui sont ensevelies sous une tonne de dossiers, j'ai l'impression que ça peut prendre plusieurs, plusieurs mois avant qu'il passe à procès pour le meurtre. Ça ne m'étonnerait pas du tout que ça ne se fasse même pas cette année. De plus, je serais aussi très étonnée que ce dernier procès se fasse à Rivière-du-Loup à cause des difficultés à trouver un jury suite à toute la couverture médiatique et qu'on doive peut-être le tenir à Montréal ou à Québec.
- le 11 aout Proulx passera en cour pour le vol
Ce proces sera à huit clos
- Le resultat de l'autopsie:
La police a le rapport , ce rapport ne sera pas revele tout de suite car la police poursuit son enquete
la date pour ce crime n'est pas encore déterminé
Avec les Cours qui sont ensevelies sous une tonne de dossiers, j'ai l'impression que ça peut prendre plusieurs, plusieurs mois avant qu'il passe à procès pour le meurtre. Ça ne m'étonnerait pas du tout que ça ne se fasse même pas cette année. De plus, je serais aussi très étonnée que ce dernier procès se fasse à Rivière-du-Loup à cause des difficultés à trouver un jury suite à toute la couverture médiatique et qu'on doive peut-être le tenir à Montréal ou à Québec.