Un juge peut autoriser le retrait de commentaires sur le web

[staqr=étoile]

Un juge peut autoriser le retrait de commentaires sur le web

Isabelle Audet, La Presse
18 octobre 2009 | 08 h 02

Même sous un nom d'emprunt, les internautes sont susceptibles d'être identifiés s'ils tiennent des propos jugés haineux ou diffamatoires. Dans les cas les plus sensibles, un juge peut autoriser le retrait de commentaires sur le web, ou encore demander que l'anonymat des utilisateurs ne soit pas protégé.

Pour en savoir plus
Droit et technologie
«C'est un processus difficile et souvent très coûteux, mais oui, il est possible de retrouver quelqu'un qui nous nuit sur l'internet», précise François Giroux, associé en litige au cabinet McCarthy Tétrault, à Montréal.



Les membres d'un forum de discussion québécois l'ont appris récemment. Le groupe, déçu de l'administration de la Ville de Rawdon, a tenu contre des élus des propos que la Cour supérieure a jugés diffamatoires.


«Il y a sur Quenn Steet (sic) une ordure qui sévit. Ce mec, c'est le Mal incarné. Il se prend pour un petit Furher (sic) et il se divertit en éliminant de son entourage ceux qui refusent à faire du lèche-bottes. Sa dernière vacherie, c'est le génocide de l'équipe de huit gars de loisirs», a notamment écrit un des membres en juillet 2007, sous le pseudonyme de Fantôme.

Devant la nature des commentaires diffusés, la mairesse Louise Major et son administration ont obtenu la fermeture du forum par la voie judiciaire.

«Je suis d'accord avec la liberté d'expression, assure Mme Major. C'est toutefois une valeur tellement précieuse qu'on ne doit pas la galvauder et faire en sorte que la diffamation puisse être incluse dans cette liberté d'expression.»

L'administrateur du forum, Stephen Leblanc, est lui aussi visé par la poursuite. Si c'était à refaire, il laisserait la gestion d'un tel site à quelqu'un d'autre. «Avec la loi telle qu'elle est, c'est vraiment trop dangereux de gérer un forum», a-t-il expliqué à La Presse, avant d'ajouter que «la justice limite la liberté d'expression au Canada».

Les citoyens déboutés en Cour supérieure ont obtenu l'autorisation d'interjeter appel du jugement. Ils seront de retour devant les tribunaux en février 2010.

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Sur le même sujet:

La liberté d'expression virtuelle a ses limites
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18 octobre 2009 | 08 h 06

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Environ 20% des Québécois qui utilisent l'internet en profitent pour exprimer des frustrations. Et si, en diffusant une opinion en ligne, ils dépassaient les bornes? La frontière entre la liberté d'expression et la diffamation est difficile à tracer. Tant et si bien que TD Assurance offre maintenant une protection aux internautes en cas de poursuite.

Pour en savoir plus
Facebook | Réseautage social | Droit et technologie
«Tu devrais venir. Qui a dit que dormir dans un logement moisi était mauvais pour toi? Horizon pense qu'il n'y a pas de problème.»



La remarque, lancée en mai sur le réseau Twitter, était presque banale. Amanda Bonnen invitait «JessB123» à la rejoindre, écorchant au passage l'entreprise propriétaire de son logement.


Le message s'adressait aux 20 personnes abonnées aux réflexions d'Amanda. Le commentaire a toutefois laissé des traces sur l'internet. Et Horizon Group Management n'a pas apprécié.

La jeune femme de Chicago fait désormais face à une poursuite de 50 000$ pour avoir «malicieusement» diffusé des propos diffamatoires au sujet de l'entreprise.

L'affaire se déroule aux États-Unis, dans un système juridique différent, mais la question du litige sur l'internet est d'actualité même au Canada, estiment François Giroux et David Gray, avocats associés en litige au cabinet McCarthy Tétrault, à Montréal.

«Il ne faut pas oublier que sur l'internet, sur Facebook ou ailleurs, on laisse des traces, et que ces traces peuvent être reprises par d'autres. Ce phénomène ne change pas le droit, mais il peut entraîner certains défis dans l'application du droit. Ça, c'est nouveau», explique Me Gray.

Ces derniers jours, TD Assurance a mené une campagne au Canada au sujet des commentaires sur l'internet et des risques de dérapage. L'entreprise en profite pour annoncer aux internautes que son assurance responsabilité civile (complémentaire à l'assurance habitation) apporte une protection pour «défendre les clients qui se sont mis dans de fâcheuses situations par suite de quelques frappes du clavier».

Les internautes sont-ils, sans le savoir, sur la corde raide? Au Canada, il n'y a pas d'explosion de ce type de bataille judiciaire, tempère Me Giroux. Il ajoute que pour se protéger eux-mêmes, les internautes ont toutefois avantage à demeurer courtois en ligne, comme ils le seraient sur la place publique. Lorsqu'ils émettent une opinion négative, ils se doivent aussi d'éviter de déformer les faits.

«Les gens qui veulent exprimer des opinions sur l'internet ne devraient pas penser qu'en faisant des commentaires anonymement, tout à coup les règles changent parce qu'ils sont protégés. On n'est pas plus protégés sur l'internet qu'ailleurs. Il y a là un faux sentiment de sécurité.»

Culture du commentaire

D'après le sondage mené pour TD Assurance, 9% des internautes affirment avoir des opinions plus arrêtées lorsqu'ils sont derrière leur écran. Les sites de critiques comme TripAdvisor (pour les voyageurs) et RateMyTeachers (pour les élèves et les étudiants) présentent des milliers de commentaires négatifs.

«Elle est horrible. Elle gueule tout le temps», affirme un élève au sujet d'un professeur d'art dans un collège privé de Montréal. Les propos sont négatifs, mais pourraient-ils valoir des ennuis à l'auteur anonyme?

Sans se prononcer sur ce cas précis, l'avocat François Giroux indique qu'il est impossible de déterminer avec précision ce qui est diffamatoire et ce qui ne l'est pas. «Quand on se commet publiquement, il y a toujours un risque théorique de diffamation. Après, tout est affaire de contexte et de circonstances. Il n'y a pas de réponse qui s'applique à toutes les situations.»

Vincent Gautrais, professeur de droit et titulaire de la Chaire en droit des affaires et de la sécurité électronique à l'Université de Montréal, appelle toutefois à une certaine souplesse de la part des personnes ou entreprises visées par des commentaires négatifs.

«Il y a une tendance un peu énervante qu'ont les juges de reconnaître la diffamation, dit-il. On vit dans une société un peu moumoune. Sur RateMyTeachers.com, j'ai eu des commentaires qui n'étaient pas bons sur certains de mes cours. Eh bien, c'est correct. Que ce soit vrai ou pas, en tant que personne publique, on doit autoriser une certaine liberté d'expression.»





75% des Canadiens disent avoir le même comportement en ligne qu'en personne

9% disent avoir des opinions plus arrêtées sur l'internet

53% des Canadiens écrivent en ligne pour partager une opinion au sujet d'une expérience

6% des Canadiens admettent faire du commérage sur l'internet

29% des internautes âgés de 18 à 34 ans disent avoir déjà regretté des propos émis en ligne (contre 16% des 35 à 54 ans et 5% des 55 ans et plus)

27% des Canadiens qui émettent des commentaires en ligne ne se croient pas légalement responsables de leurs propos

[Nikki]

Je trouve tellement que le terme ''liberté d'expression'' a été galvaudé depuis quelques années là... Avec l'avénement des radios poubelle ou tout était prétexte à salir les gens dans la boue la plus sale et de crier à la liberté d'expression...

Comme si c'était un droit de pouvoir salir du monde comme ça, juste parce que ça ne fait pas notre bonheur qu'ils soient là...

[AngelOfDistress]

En même temps, des bitcheries dans le Kiosque, y'en a et pas qu'un peu et c'est pas moins pire que les exemples mentionnés. Va faloir faire attention à notre façon de bitcher dans le forum

[Nikki]

En même temps, des bitcheries dans le Kiosque, y'en a et pas qu'un peu et c'est pas moins pire que les exemples mentionnés. Va faloir faire attention à notre façon de bitcher dans le forum

C'est sûr. Mais à chacun de voir où se situe sa limite, et jusqu'où il est prêt à ''prendre le risque'' d'être poursuivi.

Perso, j'ai toujours fait attention à cet aspect, alors je ne porterai pas un chapeau qui ne me fait pas, mais effectivement, chacun peut repenser à sa façon de faire s'il croit que cela le concerne...

[Guillaume]

En même temps, des bitcheries dans le Kiosque, y'en a et pas qu'un peu et c'est pas moins pire que les exemples mentionnés. Va faloir faire attention à notre façon de bitcher dans le forum

Clairement ! Franchement, ces exemples sont vraiment pas significatifs de ce qui se passe sur le web. Messemble que c'est le seul endroit ou on peut s'exprimer et lacher notre fou sans se faire mettre une poursuite sur le dos.. Ca va être plate dans le kiosque si cela fait boule de neige

Marie-Chantal Toupin contre Pepsi et le domaine bleu

[Savvy]

[...]


Clairement ! Franchement, ces exemples sont vraiment pas significatifs de ce qui se passe sur le web. Messemble que c'est le seul endroit ou on peut s'exprimer et lacher notre fou sans se faire mettre une poursuite sur le dos.. Ca va être plate dans le kiosque si cela fait boule de neige

Marie-Chantal Toupin contre Pepsi et le domaine bleu

Mettons qu'elle aurait de la matière. Elle et Boum itou. Attoboy! Ça serait lette assez.

[Beppo]

Je trouve tellement que le terme ''liberté d'expression'' a été galvaudé depuis quelques années là... Avec l'avénement des radios poubelle ou tout était prétexte à salir les gens dans la boue la plus sale et de crier à la liberté d'expression...

Comme si c'était un droit de pouvoir salir du monde comme ça, juste parce que ça ne fait pas notre bonheur qu'ils soient là...

La population a fait le ménage là-dedans et certains n'ont pas eu peur d'utiliser la loi pour faire respecter leur dignité et leur personne. On est peut être rendu là dans notre démarche collective soit de faire du ménage sur le oueb.

[staqr=étoile]

quote="Beppo"]

Je trouve tellement que le terme ''liberté d'expression'' a été galvaudé depuis quelques années là... Avec l'avénement des radios poubelle ou tout était prétexte à salir les gens dans la boue la plus sale et de crier à la liberté d'expression...

Comme si c'était un droit de pouvoir salir du monde comme ça, juste parce que ça ne fait pas notre bonheur qu'ils soient là...

La population a fait le ménage là-dedans et certains n'ont pas eu peur d'utiliser la loi pour faire respecter leur dignité et leur personne. On est peut être rendu là dans notre démarche collective soit de faire du ménage sur le oueb.[/quote]


Je pense qu'il faut vraiment être responsable de nos écrits...

c'est si facile de briser une réputation par des 'commérages'
sans vraiment connaître la personne ...
(je ne vise personne en disant çà)[

[tuberale]

[...]


La population a fait le ménage là-dedans et certains n'ont pas eu peur d'utiliser la loi pour faire respecter leur dignité et leur personne. On est peut être rendu là dans notre démarche collective soit de faire du ménage sur le oueb.

Il y a de la relève, encore bien plus pernicieuse en ce qui concerne ce que les gens appellent la radio-poubelle ici à Qc. Franchement j'écoutais Jeff mais je suis incapable d'écouter Bouchard au 93,3, il va beaucoup plus loin que n,a jamais été Jeff et il touche une couche différente de la population....celle des bureaux. Chaque jr dans plusieurs de ceux-ci on se répète ses paroles et on en remet....ce sont carrément des propos haineux...vraiment haineux. Il y a aussi Dupont à l'heure du midi qui ne donne pas sa place.......je sais vraiment pas comment ils n'ont pas de poursuites sur le dos, chaque jr il y aurait matière...


Pour le forum ici, au moins les sections membres ne sont plus de lecture publique mais c'est certain que plusieurs personnes publiques sont visées plus souvent que d,autres et que si celles-ci font des recherches google sur leur nom, le forum va être pointé plus souvent qu'à son tour mais bon...mais quand même chaque personne doit demeurer consciente de ce fait, on est et on demeure responsable de ce qu'on dit partout.

Moi ce que j'ai surtout contre c'est ces courants qui sortent de nowhere et qui fait toujours qu'une majorité varge sur ce qui est différent d'eux et le différent n'a même pas, même plus besoin d'être incidieux, injuriant, etc........juste....différent....

[Beppo]

[...]



Il y a de la relève, encore bien plus pernicieuse en ce qui concerne ce que les gens appellent la radio-poubelle ici à Qc. Franchement j'écoutais Jeff mais je suis incapable d'écouter Bouchard au 93,3, il va beaucoup plus loin que n,a jamais été Jeff et il touche une couche différente de la population....celle des bureaux. Chaque jr dans plusieurs de ceux-ci on se répète ses paroles et on en remet....ce sont carrément des propos haineux...vraiment haineux. Il y a aussi Dupont à l'heure du midi qui ne donne pas sa place.......je sais vraiment pas comment ils n'ont pas de poursuites sur le dos, chaque jr il y aurait matière...


Pour le forum ici, au moins les sections membres ne sont plus de lecture publique mais c'est certain que plusieurs personnes publiques sont visées plus souvent que d,autres et que si celles-ci font des recherches google sur leur nom, le forum va être pointé plus souvent qu'à son tour mais bon...mais quand même chaque personne doit demeurer consciente de ce fait, on est et on demeure responsable de ce qu'on dit partout.

Moi ce que j'ai surtout contre c'est ces courants qui sortent de nowhere et qui fait toujours qu'une majorité varge sur ce qui est différent d'eux et le différent n'a même pas, même plus besoin d'être incidieux, injuriant, etc........juste....différent....

Je ne connais pas et je n'ai rien entendu comme tel. Difficile pour moi, de commenter. Toutefois, si je te saisis bien, il semble s'en prendre à un ensemble de personnes ce qui me semble bien différent de Fillion, Proulx, Arthur et cie qui eux s'en prenaient à des personnes en particulier. Il me vient à l'esprit les noms de Sophie Chiasson et Daniel Johnson, entre autres.

Également, je suis bien questionné par la gratuité et le mépris de certains propos. Comme quoi la liberté d'expression nous permette tout et l'anonymat nous préservant de ce tout. Le devoir de réserve, de décence, de retenue ne semble plus faire parti de la civilité minimale requise pour vivre dans la société. Cette façon de voir, d'agir m'inquiète...

[tuberale]

[...]


Je ne connais pas et je n'ai rien entendu comme tel. Difficile pour moi, de commenter. Toutefois, si je te saisis bien, il semble s'en prendre à un ensemble de personnes ce qui me semble bien différent de Fillion, Proulx, Arthur et cie qui eux s'en prenaient à des personnes en particulier. Il me vient à l'esprit les noms de Sophie Chiasson et Daniel Johnson, entre autres.

Également, je suis bien questionné par la gratuité et le mépris de certains propos. Comme quoi la liberté d'expression nous permette tout et l'anonymat nous préservant de ce tout. Le devoir de réserve, de décence, de retenue ne semble plus faire parti de la civilité minimale requise pour vivre dans la société. Cette façon de voir, d'agir m'inquiète...

Ben oui et non......oui ils s'en prennent à des groupes ; genre les péquistes c,est des ci pis des ça, ceux qui aiment pas les amaricains, les syndicaleux, etc et avec des tons tellement hargneux, c'est inquiétant........mais ils s'en prennent aussi à des particuliers quand ça fait l,actualité......en bref c,qui est pas adéquiste ou conservateur ou pro-armée.....c'est d'la marde. Jeff et CHOI du temps était surtout écouté par les white angry man comme il s'est dit alors mais maintenant les auditeurs du 93, 3 c'est monsieur et madame tout le monde, des fonctionnaires, des jeunes famille, etc et CHOI a aussi changé pas mal la musique qu'il passait au 98,1 donc là aussi les écouteurs deviennent différents...c'est le meilleur endoctrinement que j'ai vu à date....et bien bien pire que les insultes directes que Jeff pouvait faire..en tk.....mon opinion.

[Nikki]

[...]



Ben oui et non......oui ils s'en prennent à des groupes ; genre les péquistes c,est des ci pis des ça, ceux qui aiment pas les amaricains, les syndicaleux, etc et avec des tons tellement hargneux, c'est inquiétant........mais ils s'en prennent aussi à des particuliers quand ça fait l,actualité......en bref c,qui est pas adéquiste ou conservateur ou pro-armée.....c'est d'la marde. Jeff et CHOI du temps était surtout écouté par les white angry man comme il s'est dit alors mais maintenant les auditeurs du 93, 3 c'est monsieur et madame tout le monde, des fonctionnaires, des jeunes famille, etc et CHOI a aussi changé pas mal la musique qu'il passait au 98,1 donc là aussi les écouteurs deviennent différents...c'est le meilleur endoctrinement que j'ai vu à date....et bien bien pire que les insultes directes que Jeff pouvait faire..en tk.....mon opinion.

Je connais peu de gens qui écoutent Bouchard qui n'écoutaient pas Filliion .. C'est pas mal les mêmes selon moi.... En fait, moi aussi j'ai tendance à le trouver pire...

Son ton est méprisant et sournois... Je déteste Sylvain Bouchard...
Ça aussi pour moi c'est de la radio poubelle, c'est vraiment affreux.

[tuberale]

[...]


Je connais peu de gens qui écoutent Bouchard qui n'écoutaient pas Filliion .. C'est pas mal les mêmes selon moi.... En fait, moi aussi j'ai tendance à le trouver pire...

Son ton est méprisant et sournois... Je déteste Sylvain Bouchard...
Ça aussi pour moi c'est de la radio poubelle, c'est vraiment affreux.

Moi j'en connais indirectement.....comme au bureau de chummy..jamais ce monde là aurait écouté CHOI à cause de la musique avant tout et parce que Arthur et Filion étaient reconnus comme ayant des propos incendaires....mais ils écoutaient tous le 93,3 au temps de Gillet et ont donc introduit Bouchard dans leur quotidien car y tourne la musique qu'ils aiment. Mon chum dit qu'ils rapportent tous les propos de Bouchard et sont d,accord avec la plupart. Pareil dans la grande firme d'avocats où travaille un de mes brues..ça joue en sourdine à la journée longue ainsi qu'au ministère où un de mes fils travaille.

C'est la différence entre CHOI et le 93 c,est que le premier roule rarement sur les grandes surfaces de bureaux tandis que le deuxième oui...donc ils touchent un autre genre de clientèle. CHOi demeure toujours plus un choix personnel des gens et roule dans les autos ou les particuliers chez eux mais rarement comme musique de fond dans le grand public.

[Nikki]

[...]



Moi j'en connais indirectement.....comme au bureau de chummy..jamais ce monde là aurait écouté CHOI à cause de la musique avant tout et parce que Arthur et Filion étaient reconnus comme ayant des propos incendaires....mais ils écoutaient tous le 93,3 au temps de Gillet et ont donc introduit Bouchard dans leur quotidien car y tourne la musique qu'ils aiment. Mon chum dit qu'ils rapportent tous les propos de Bouchard et sont d,accord avec la plupart. Pareil dans la grande firme d'avocats où travaille un de mes brues..ça joue en sourdine à la journée longue ainsi qu'au ministère où un de mes fils travaille.

C'est la différence entre CHOI et le 93 c,est que le premier roule rarement sur les grandes surfaces de bureaux tandis que le deuxième oui...donc ils touchent un autre genre de clientèle. CHOi demeure toujours plus un choix personnel des gens et roule dans les autos ou les particuliers chez eux mais rarement comme musique de fond dans le grand public.

Je trouve très malheureux d'ailleurs qu'on doive se priver d'écouter certains postes à cause des propos haineux de leurs animateurs... J'aime beaucoup le choix musical et de 93,3 et surtout de 98,1... Sauf que je ne suis pas capable de supporter leurs animateurs. Aussitôt que ça parle, je zappe...

Sur d'autres postes, c'est l'inverse... J'aime bien certains animateurs mais souvent, les choix musicaux me laissent froide...

[Thewinneris]

Je veux bien qu'on limite sur des propos injurieux gratuits à la Jeff Fillion!

Mais si ça veut dire qu'on ne pourra plus dénoncer les abus de pouvoir, comme c'est le cas dans l'exemple du premier article (même si le gars pousse un peu fort sur la caricature), ni critiquer, ni questionner ceux qui sont en poste d'autorité, ça va devenir assez totalitatise ce proccedé!

[Diane]

je suis crampé de rire

limité Jeff

il a aucune raison de le limiter

s'il faut limiter Jeff , il faudrait eliminer 99% du monde sur le net

[Nikki]

je suis crampé de rire

limité Jeff

il a aucune raison de le limiter

s'il faut limiter Jeff , il faudrait eliminer 99% du monde sur le net

C'est que... la planète ne tourne pas autour de ''jeff''.. J'espère que je ne te déçois pas trop...

[Pepsi]

[...]


Mettons qu'elle aurait de la matière. Elle et Boum itou. Attoboy! Ça serait lette assez.

Par rapport à moi là? Faites dont mon procès un coup parti

[Diane]

[...]


C'est que... la planète ne tourne pas autour de ''jeff''.. J'espère que je ne te déçois pas trop...

tu me fais rire

ça je le sais car la planete ne doit pas connaitre Jeff
non plus

si je l'ai nommé c'est le message anterieur au mien