Douane sur achat en ligne

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Karamelle
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Douane sur achat en ligne

Message par Karamelle »

Bonjour
J'ai fais un achat sur Strawberrynet.com et je me demande si je dois payé la douane sur mon produit.Mon achat est de 44$.La livraison sera dans les prochains jours et je me pose cette question.
Avez-vous eu des "surprises" après des achats en ligne?

Merci
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MsPontchartrain
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Re: Douane sur achat en ligne

Message par MsPontchartrain »

Généralement pour de l'électronique il y a des frais. Je ne sais pas pour d'autres types d'achats par contre. Justement la semaine dernière j'ai reçu une facture de FedEx pour un logiciel à 30$ que j'avais acheté ... 18 $ de douanes :crazy:
Chico_Fan
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Message par Chico_Fan »

Oui, tu vas sûrement recevoir une facture pour payer les frais de douanes.

J'en ai payé pour des livres et depuis ce temps, je n'achète que sur des sites Canadiens parce que c'est vraiment excessif!
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Karamelle
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Message par Karamelle »

Effectivement si j'ai des frais,mon achat ne sera pas avantageux.
Je vais attendre mon colis et les jours suivant juste au cas ou j'aurais une facture pour les frais.
Merci pour les réponses.
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Tibibi
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Message par Tibibi »

J'avais commandé une eau de parfum en ligne. Les frais de douanes me sont arrivées par le livreur FedEX en même temps que le paquet commandé qui se vendait 80$. Les frais de douane s'élevaient à 85$. Je ne savais pas qu'il y avait des frais de douanes.

J'ai dit au livreur de rapporter le paquet, il m'a répondu qu'il n'y avait aucun problème. Et j'ai reçu le crédit de la compagnie de parfum quelques semaines plus tard.
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Skarhet
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Message par Skarhet »

Deux articles éclairants publiés dans La Presse...

Comment éviter les frais de dédouanement?

Publié le 26 novembre 2011
Stéphanie Grammond
La Presse

Il y a des cadeaux de Noël qui ne font pas l'unanimité, comme un tablier cousu avec amour par votre tante préférée ou une télécommande universelle. En revanche, il y a une surprise qu'absolument aucun consommateur ne veut avoir durant le temps des Fêtes: des frais de dédouanement exorbitants sur les produits commandés en ligne.

Cette année, 14% des Québécois achèteront leurs cadeaux de Noël sur l'internet, des dépenses totales de 55 millions de dollars, estime le Conseil québécois du commerce de détail.

Il est tentant d'acheter aux États-Unis, où les prix sont 20% plus bas sur de nombreux produits, a calculé l'économiste de la Banque de Montréal, Douglas Porter. Le ministre des Finances du Canada a même demandé à un comité du Sénat de se pencher sur ce curieux écart.

Mais les internautes qui achètent à l'étranger doivent se méfier des frais de dédouanement imposés par les UPS, FedEx et autres services de livraison, qui font pester les consommateurs depuis tant d'années.

Au début de novembre, un lecteur de La Presse s'est encore fait «pincer». Julien avait acheté des vêtements de sport de 76,38$ sur le site web d'un commerçant américain. Outre les frais de livraison de 30$, UPS a exigé des frais de dédouanement de 29,55$, au moment de la livraison. Un classique.

Le plus frustrant, c'est que depuis la signature de l'Accord de libre-échange, il n'y a pas de droits applicables sur les produits achetés aux États-Unis qui entrent au Canada. Le client doit payer la TPS et la TVQ, point final. Mais les services de messagerie privés exigent quand même des frais de dédouanage pour leur travail administratif, si léger soit-il.

Comment éviter de payer ces frais? L'idéal est de demander au détaillant qu'il vous livre le produit par le service de poste gouvernemental. Aux États-Unis, il s'agit de USPS (The United States Postal Services). Arrivé à la frontière, Postes Canada prendra le relai.

Afin de traiter les marchandises importées par courrier qui sont assujetties à des droits et à des taxes, Postes Canada facture des frais de manutention de 8,50$ au récipiendaire. Un moindre mal. Mais il n'y a pas de frais lorsque les articles sont exempts de droits et de taxes, comme c'est le cas d'un cadeau de 60$ ou moins, ou encore un produit de 20$ et moins (sauf le tabac, les livres, les périodiques, les journaux, etc.).

En passant, faites bien attention aux biens qui risquent de bloquer à la douane: aliments, bouteille d'alcool, parfum, produits en aérosol... Ces produits peuvent carrément être saisis et détruits par Postes Canada!

Si le détaillant ne vous laisse pas le choix du service de livraison, informez-vous des frais de dédouanement à l'avance. Si, malgré tout, vous avez une mauvaise surprise à la réception, il est possible de retourner le colis et demander une rétrofacturation.

Depuis 2007, la Loi sur la protection du consommateur (LPC) protège beaucoup mieux les consommateurs qui font des achats à distance, par l'internet, au téléphone ou par courrier.

La LPC stipule que le commerçant doit toujours informer les clients, de façon claire et évidente, de la somme totale à payer. Cela inclut «la description des frais supplémentaires qui pourraient être exigés, par exemple les droits de douanes et les frais de courtage, ainsi que le mode et les délais de livraison», indique l'Office de la protection du consommateur (OPC).

Si des frais surprise s'ajoutent à la commande, le consommateur peut demander l'annulation du contrat. Il devra alors retourner la marchandise et exiger le remboursement au commerçant. Si celui-ci refuse, le consommateur peut demander une rétrofacturation. L'émetteur de sa carte de crédit renversera tout simplement la transaction et ira chercher lui-même le montant auprès du commerçant.

«Ces règles s'appliquent, peu importe que le commerçant auprès de qui vous avez effectué l'achat soit établi au Québec, ailleurs au Canada, ou à l'étranger», précise l'OPC.
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Skarhet
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Message par Skarhet »

Contourner les frais de dédouanement, prise 2

Publié le 03 décembre 2011

Stéphanie Grammond
La Presse

Parler de frais de dédouanement, c'est comme ouvrir une boîte de Pandore. Ainsi, notre chronique de la semaine dernière a suscité bien des commentaires de la part de consommateurs qui ont dû payer des frais de dédouanement lors de la livraison de produits achetés sur un site web étranger.

Comment éviter ces frais? En privilégiant les services postaux gouvernementaux (ex: USPS aux États-Unis). À la frontière, Postes Canada prend le relais et impose des frais de manutention de 8,50$. Moins que la plupart des services de livraison privés.

Le client devra aussi payer la TPS et la TVQ. Mais en vertu de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), il n'y a pas de droit de douane sur la plupart des produits fabriqués aux États-Unis et au Mexique.

Mais attention! Des droits peuvent s'appliquer si un Canadien achète aux États-Unis un produit qui a été fabriqué ailleurs dans le monde (Chine, Europe, etc.). Pour les produits qui ont été fabriqués dans un pays avec lequel le Canada n'a pas d'accord de libre-échange, les droits varient selon le type de produit, expose Christian Emmanuel, conseiller en commerce international pour Cemma International.

Par exemple, les vêtements et les chaussures sont assujettis à des droits de 17 à 18%, parfois 20%.

Pour les équipements sportifs, c'est une autre paire de manches. Les bâtons de golf sont assujettis à des droits de 7,5%. Mais il n'y a rien à payer pour les raquettes de tennis, de badminton ou de squash. Rien à payer non plus sur les bottes et les skis alpins... mais les droits sont de 7% sur les fixations de skis alpins, et de 7,5% sur les planches à neige et les skis de fond. Aucune logique!

Comment prévoir les droits de douane? Informez-vous auprès du vendeur sur l'origine du produit, dit M. Emmanuel. Si l'étiquette indique «Made in USA», il n'y aura pas de droit. Et si le produit est fabriqué ailleurs, on peut vérifier les droits de douane auprès de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) au 1 800 959-2036.

En plus des droits de douane, les services de livraison privés, comme UPS ou FedEx, exigent des frais de dédouanement. Comme tant d'autres consommateurs, Mylène Alotto a eu une mauvaise surprise à la réception.

Elle avait commandé un manteau d'une valeur de 271$ sur un site web suédois. La livraison devait être gratuite. Mais UPS a exigé des frais de dédouanement de 60,28$.

Que faire? «Vous pouvez effectuer la relâche de vos marchandises vous-même», répond Jacqueline Roby, porte-parole de l'ASFC.

Si vous connaissez le nom de la compagnie de messagerie, vous pouvez la contacter et l'informer que vous désirez dédouaner vos marchandises vous-même. La compagnie vous expliquera les procédures à suivre, explique Mme Roby.

Sinon, vous pouvez refuser la livraison, en avisant le messager de votre intention de dédouaner la marchandise directement avec l'ASFC.

Vous devrez vous rendre à un bureau local de l'ASFC qui effectue la mainlevée des marchandises, dit Mme Roby. Pour connaître le bureau le plus proche, consulter le lien suivant: cbsa-asfc.gc.ca/contact/listing/offices/servicecodes-f.html.

Vous devrez fournir une série de renseignements: le nom de la compagnie de messagerie, la description des marchandises et leur valeur, et surtout le numéro d'identification unique de l'expédition. Cette information est généralement indiquée sur la facture du colis qui vous sera fournie par la compagnie de messagerie.

L'ASFC vous remettra un reçu lorsque vous aurez acquitté les droits et les taxes. Vous pourrez alors rappeler le messager pour qu'il effectue la livraison.

Vous aurez économisé les frais de dédouanement, car l'ASFC ne facture aucuns frais si vous remplissez la paperasse tout seul. «Mais après avoir vécu l'expérience, je vous avoue que cela n'en vaut pas la peine pour un colis de petite valeur», nous a confié un autre lecteur.

Alors, il vaut mieux y penser à deux fois avant de commander à l'étranger. Le site http://www.thefinalcost.com" onclick="window.open(this.href);return false; peut vous aider à évaluer l'ensemble des frais, droits et taxes applicables. Aussi, le Magasineur personnel (http://www.postescanada.ca/magasineur" onclick="window.open(this.href);return false;) permet de comparer le coût total d'un produit des deux côtés de la frontière.

Pour les clients, comme Mme Alotto, coincés avec des frais surprises, il existe une porte de sortie: la rétrofacturation.

Dans le cadre d'un achat à distance (Internet, téléphone, etc.), la Loi sur la protection du consommateur (LPC) oblige les commerçants à divulguer clairement le montant exact que le client devra payer, incluant les frais de livraison, les droits de douane et les frais de courtage.

Bien des sites se contentent d'avertir les internautes qu'ils pourraient avoir à payer des frais supplémentaires. «Une mise en garde générale n'est pas suffisante pour se décharger de l'obligation de transmettre les renseignements prévus dans la LPC», indique Stéphanie Poulin, avocate chez Option Consommateurs.

Dans ce cas, l'internaute est en droit de retourner la marchandise, aux frais du commerçant, et d'exiger le remboursement. Si le commerçant refuse, le client peut demander la rétrofacturation à l'émetteur de sa carte de crédit qui récupérera lui-même l'argent dans le compte du commerçant.

Dernier conseil: pour recevoir vos colis avant Noël, dépêchez-vous! C'est la saison chaude chez Postes Canada qui livrera plus d'un milliard de cartes, lettres et colis d'ici Noël. Les produits commandés après le 16 décembre risquent de ne pas se retrouver à temps sous le sapin.
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MsPontchartrain
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Re: Douane sur achat en ligne

Message par MsPontchartrain »

Merci Skarhet !
Camélia
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Message par Camélia »

Nous ici on demande toujours au vendeur s'il peut poster avec USPS. Comme ça on n'a jamais de douanes à payer! :)
Besoin de testeurs pour nouveau site web!
Pour plus d'infos, envoyez-moi un message en privé!
http://www.toncell.ca
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Karamelle
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Message par Karamelle »

Moi c'est avec Poste-Canada.
J'ai juste hâte de voir!
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~Ju~
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Re: Douane sur achat en ligne

Message par ~Ju~ »

Ben justement je viens de recevoir une facture de FedEx ! J'étais même pas au courant..!!
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MsPontchartrain
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Re: Douane sur achat en ligne

Message par MsPontchartrain »

En plus c'est pas indiqué quand il faut payer ni où. Hier j'ai regardé pour payer en ligne ... il faut envoyer un chèque en Ontario genre. Je trouve ça vraiment broche à foin comme facture.
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