Tabac
Nouvel espoir pour un Torontois qui souhaite créer un club réservé aux fumeurs
Un Torontois qui a été débouté en cour pour avoir contourné la loi provinciale sur le tabac, affirme que le récent jugement de la Cour suprême sur les clubs échangistes aidera sa cause. Rick Stockford souhaite créer un club privé réservé exclusivement aux fumeurs.
Le plus haut tribunal du pays a statué, mercredi, que les clubs échangistes ne violaient pas le code criminel, puisque les activités sexuelles consensuelles qui y prennent place ne blessent pas le public.
M. Stockford est d'avis que cette décision pourrait annuler le jugement de la cour de l'Ontario, puisque les fumeurs se rassembleraient dans un lieu privé en sachant que le tabac est nocif à leur santé, sans toutefois mettre en danger la vie des non-fumeurs.
Des juristes confirment qu'il existe bien un parallèle entre les deux causes.
M. Stockford ajoute néanmoins qu'il n'a pas les moyens de payer les frais d'un appel devant les tribunaux.
Un torontois souhaite créer un club réservé aux fumeurs
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